DROIT SUR L'UTILISATION DES MARQUES

Publié le Vu 766 fois 0 Par nonoX66
08/02/2014 09:27

bonjour
je souhaiterais savoir si l'on a le droit de revendre un objet avec la marque inscrite dessus.
considérons avoir acheter un produit puis l'avoir utilisé et rendu a l'état de déchet non détruit, peut on le transformer en un autre produit tout en lui conservant son aspect visuel d'origine.
exemple: une brique de jus de fruit ou un appareil quelconque de marque x peut il être transformé puis vendu en un dispositif interne électronique autonome, en considérant que l'aspect visuel reste inchangée a 99% mais son contenu est totalement différent.
merci de votre réponse.
cordialement. Dernière modification : 10/02/2014

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