Auteur et dirigeant de la société productrice/éditrice

Bonjour

Nous sommes 3 cofondateurs d'une SAS dont je suis le président, et qui est en cours de lancement d’un spectacle s’apparentant à du théâtre. Les représentations se tiendront dans des locaux ayant uniquement vocation à accueillir ce spectacle, et loués directement par la SAS.

Pour les besoins de ce spectacle, nous avons dû écrire le scénario et le mettre en scène, mais également réaliser nous-même une série de court-métrages inclus durant le spectacle ainsi que composer une bande-originale.

J'aurais donc plusieurs questions :

1- Pouvons-nous légalement établir un contrat de cession de droit d’auteur entre chacun de nous (en tant qu’individus) et la SAS que nous détenons (qui sera donc l’unique diffuseur du spectacle), et donc se rémunérer en notes de droit?

2- Si oui, le scénario, la mise en scène, les court-métrages ainsi que la musique doivent-ils être déposés en notre nom personnel ou au nom de la SAS?

3- En étudiant la documentation de l'Agessa, j'ai vu qu'il fallait obligatoirement distinguer salaire et rémunération sous forme de droits d'auteurs dans le contrat de cession. Or, la société étant toute jeune et ne disposant pas de la trésorerie nécessaire pour rémunérer les prestations en elles-mêmes, pouvons-nous indiquer dans le contrat de cession que les auteurs renoncent à la partie salariale et ne se rémunèrent qu'en droits d'auteurs (fonction du chiffre d'affaires)? Ne risque-t-on pas que les sommes soient requalifiées en salaires?

Merci d'avance, je comprends que notre situation n'est pas la plus simple.

Joris Aufray.

Bonjour,

Effectivement votre dossier pose beaucoup de questions.

1. Une solution envisageable (à voir) serait que vous cédiez chacun vos droits de PI, notamment droits d'auteur, à la SAS. L'apport en société est une alternative.

2. Il n'y a pas de dépôt de constitutif des droits en droit d'auteur, juste des dépôts probatoires.

3. On peut avoir des cessions de droit d'auteur à titre gratuit. Le salaire est lié à un contrat de travail, les "royalties" à une cession de droit d'auteur, ce n'est pas la même chose.

J'espère que ces éléments de réponse, assez superficiels, vous éclaireront cependant.
Bien à vous,
Alexandre