Bonjour,
Lors de mon stage de fin d'étude (en tant que chef de projets), j'ai développé un outil sur Excel qui avait pour but d'évaluer les produits de l'entreprise. À ce fichier Excel est également associée une interface sous Visual Basic développée par une personne de l'entreprise suite à un cahier des charges que je lui ai transmis.
Il semblerait de prime abord que cet outil entre dans le cadre des base de données suivant la définition juridique. Cependant, que considère-t-on comme logiciel? Car il semblerait que mon outil en question appartienne aux 2 catégories.
Dernière précision : depuis la fin de ma mission, l'outil en question est donc resté dans l'entreprise pour être déployé. Cependant, j'ai entrepris de créer un nouvel outil sur mon matériel personnel (ordinateur...) afin de perfectionner et de mettre à jour une version nettement améliorée de l'outil, sans interface Visual basic mais avec une interface web (en projet); bien entendu, certaines macros peuvent paraître similaire (difficile de faire autrement: Excel a tout de même ses limites) mais la forme est très différente et le fonctionnement en diffère grandement.
Ma question est donc la suivante : qui serait le propriétaire de cet outil? Le fait d'avoir développé un nouvel outil (partiellement similaire au premier : je suis malgré tout la même personne, donc le même créateur) sépare-t-il les deux outils au niveau légal? Quels types de différences sépareraient totalement les 2 créations?
Merci d'avance de votre temps et de votre réponse car le cas n'est pas simple.
Cordialement,