Droit d'auteur réalisateur video web

Publié le Vu 280 fois 0 Par julie julie
19/10/2018 19:48

Bonjour,

Je suis juriste en droit des affaires et un ami me demande de lui rédiger un contrat de prestation de services.

Il est réalisateur de vidéo web pour les entreprises.

Il a notamment un client régulier, il souhaiterait réaliser un contrat de prestation de services dans lequel j'indiquerai le prix à venir pour chaque vidéo, le nombre de retouches possibles ...

Je bute sur les droits d'auteur, selon vous quels droits doivent être cédés et pour quelle durée?

J'ai vu qu'il faudrait faire un contrat de prestation de services et un contrat de cession de droit d'auteur, ne puis je pas faire un contrat tout en un?

Dans ce cas, est il préférable d'utiliser la dénomination prestataire/client ou réalisateur/producteur?

Merci pour votre aide.

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