
9 rue Léopold Sédar Senghor
14460 Colombelles
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Bonjour,
Je suis actuellement en plein processus de creation d'une marque et je fais face a un probleme concernant la propriete intellectuelle de cette meme marque.
Ma question est la suivante:
Une marque appartenant a la meme classe, peut elle etre deposee sans recourir a des prejudices si elle est simplement la pure traduction dans une autre langue et que le logo est totalement different?
Exemple: "super pomme" vs "super apple" avec des logos totallement differents. (2 marques proposant des pommes)
Merci pour votre aide.
Cordialement,
F
Bonjour,
Votre question est très intéressante, mais complexe et repose sur une casuistique.
Un point important est qu'il n'y ait pas de risque de confusion et que si le public (français a priori ici) comprend le terme étranger.
Cela nécessiterait bien sûr une étude plus ample.
A bientôt,
Alexandre
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