Nom et produits similaires

Publié le 23/04/2014 Vu 1183 fois 0 Par
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Légavox

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23/04/2014 13:05

Bonjour à tous,

J'ai déposé il y a un an et demi une marque que nous appellerons "tomtrazer" (prononcé à l'anglaise, sous forme de nom, "tom trazer") en France et à l'international. Celle-ci est donc enregistrée mais est toujours en cours de demande aux états-unis.

Je reçois la semaine dernière une notification comme quoi une demande de prolongation du délai d'opposition a été effectuée. En effet, la marque "temtraber" (fictive) demande 90 jours supplémentaires pour s'entretenir avec un avocat.

tomtrazer / temtraber : ressemblance visuelle et phonétique !

Je m'aperçois que cette marque est enregistrée depuis plus longtemps que la mienne en France et à l'international. Même si les produits pour lesquels elle s'est fait connaitre ne correspondent pas du tout aux miens, d'autres produits qu'elle vend appartiennent à deux classes similaires sur les 3 que j'ai déposées.

Je note tout de même des différences notables :
- ma marque est semi-figurative et ne fonctionne jamais visuellement avec un signe verbal seul mais avec un logo fort et complètement différent du leur
- ma cible et mes circuits de distribution ne sont pas les mêmes : je vendrais d'abord sur un site marchand puis dans des boutiques spécialisées en France uniquement pour les 15-35 ans dans leur globalité. Mon potentiel opposant ne vend pas sur son site, et surtout s'adresse à un public spécifique, les sportifs, et n'est distribué en France que dans ces boutiques dédiées à cet unique sport.

Si la marque fait opposition, qu'est ce que je risque concrètement ? Refus d'enregistrement aux US ? Ou, au pire, être radié en France et à l'international car risque de confusion pour le consommateur, voir être accusé de contrefaçon si je lance une première production ?

Bien à vous !

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