La propriété intellectuelle des horaires de transports en commun

Publié le 29/06/2010 Vu 2389 fois 0 Par
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29/06/2010 20:39

Bonjour,

Je veux, avec des amis, créer un site internet proposant un plan interactif de tous les transports parisiens, y compris en banlieue. Pour cela, nous avons besoin des plans et des horaires du plus grand nombre possible de transports en commun existant dans Paris et sa banlieue. Il y a donc deux cas: d'une part, la RATP et donc le STIF, et d'autre part les compagnies privées, nombreuses, qui exploitent les lignes de banlieue Je voudrais savoir:

-d'une part, si je fais comme OpenStreetMap, et que je prends mon gps dans des transports publics, que je crée un fichier gps matérialisant leur parcours, puis que je me sers de ces données pour recréer le plan des transports, ai-je le droit de les afficher et de les utiliser sur un site internet à caractère lucratif (je ne fais payer personne, mais il y aura des pubs contextuelles: bref ce n'est pas un site associatif)?

-et d'autre part, ai-je un moyen, si le STIF ou les compagnies privées ne veulent pas m'autoriser à utiliser leurs horaires ou me demandent une contrepartie intenable puisque notre entreprise n'est même pas encore lancée, de finir par pouvoir utiliser quand même ces horaires sur un site qui ne leur appartient pas, en admettant même de renoncer au caractère lucratif et de passer en régime d'association reconnue d'utilité publique ou quelque chose comme ça? leur utilisation se limiterait à créer à la demande des horaires multi-transports, prenant en compte tout ce qui constitue un transport en commun, sur une seule carte.

Je veux simplement avoir une "fall-back position" pour pouvoir ensuite négocier plus facilement une autorisation à l'amiable, avec chaque compagnie. Si aucune ne peut me bloquer, je dépendrai moins de leur solution et elles n'auront aucun intérêt à demander une contrepartie gigantesque, puisque ça ne marchera pas :-)

Voilà. Pouvez-vous m'aider?

Un grand merci d'avance pour votre aide

Andrei

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