Question au sujet de la Propriété intellectuelle

Publié le Vu 920 fois 0 Par lecoatch
16/10/2008 04:08

Bonjour , je possede une salle de gym , et j'ai acheté une power plate (plaque vibrante) d'occasion en belgique , j'ai fait une publicité avec des photos prises sur internet , il y a en france une seule société qui à le monopole de la vente et de la diffusion de power plate , et bien sur celle ci , sur plainte d'une concurrente qui elle l'avait achetée neuve chez eux , m'ont envoyé par le biais de leur cabinet d'avocats à paris , deux lettres semblables l'une normale et l'autre en RAR , m'enjoignant dans les 48h apres reception de ces courriers de ne plus faire de publicité power plate vu que je n'avais pas le droit d'utiliser les images sans leur autorisation , ce qui il est vrai me semble normal , d'ailleurs voici ce qui est ecrit sur leur site http://fr.powerplate.com/FR/legal/conditions_of_use.aspx
à la rubrique mentions légales , paragraphe Propriété intellectuelle
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Ma question est la suivante , ais je le droit de faire une publicité avec une photo de la machine que j'ai achetée peut etre meme en etant moi meme sur la photo sans citer la marque power plate (elle est inscrite sur la machine) et en mettant mes tarifs .
Dans l'attente de votre reponse recevez mes sinceres salutations

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