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Bonjour,
Est ce quelqu'un pourrait m'aider sur la signification ou bien l'interpretation juridique de la phrase "en vertu de titres reguliers" inscripte sur un acte de propriete?
Nous pensions etre les proprietaires uniques d'une parcelle de bois en vertu d'un achat effectue en 1982 cependant quelle n'a pas ete notre surprise lors d'une verification aupres du cadastre, nous decouvrions que la propriete etait inscrite au nom d'une autre personne.
Apres sollicitation de notre notraire aupres des hypotheques, il nous a ete explique qu'il s'agissait d'erreurs typographiques sur deux actes effectue avant 1956.
Nous decidimes donc enqueter par nous meme et avons pu avoir acces a l'acte de l'autre proprietaire sur lequel il est mentionne: "Les parcelles portees sous les articles 3 et 4 de la designation appartenaient en propre a monsieur X en vertu de titres reguliers, anterieurs au premier janvier mil neuf cent cinquante six" . Ce qui est deconcertant est que pour le reste des biens, l'origine est clairement decrite excepte pour ceux du litige.
Est ce du a un droit de paturage ou d'exploitation de bois remontant a tres loin dans le temps? ou bien a la perte de l'acte original et etablie sur une declaration sur temoin?
Merci pour votre aide.
