vote partiel résolution par copropriétaire arrivé en cours d'AG

Maître,



Juste ce mail pour vous demander si vous connaissez la réponse à deux questions au sujet desquelles je ne trouve nulle part la solution.


1/ Est-ce qu'un copropriétaire arrivé en retard lors du vote d'une résolution portant sur le vote uni nominal des membres du conseil syndical, peut y participer de manière partielle.
Dans les faits, cette personne est arrivée après l'élection du 4ème copropriétaire sur 7 (sachant que le conseil syndical doit comporter maximum 5 membres) et a donc participé au vote d'une partie de cette résolution unique, à savoir l'élection des copropriétaires 5, 6 et 7.
Je ne sais pas s'il est logique et légal de procéder ainsi car le calcul des votes POUR se retrouve faussé entre les premiers élus et les derniers.

En cherchant je ne trouve pas ce cas de figure de votes partiels portant sur une même résolution quand bien même il y a plusieurs votes en son sein. Je constate que les présents votent les résolutions dès leur arrivée et les absents non sauf s'ils sont représentés. Rien n'est indiqué sur le vote d'une résolution en partie déjà votée.
Selon moi, soit la personne participe à la totalité de la résolution soit elle ne peut y participer. Mais peut-être que je me trompe.


2/ Est-ce que ce retardataire peut voter sans avoir au préalable (càd dès son arrivée) signer la feuille de présence ?

Dans les faits cette personne a voté sans avoir signé ladite feuille et est allée le faire à la toute fin de l'AG.



Idéalement, si vous avez les réponses, pouvez-vous me dire à quel texte ou jurisprudence vous faites référence ?

Ces questions me préoccupent car en tant que présidente je dois signer le PV d'AG et je veux être certaine de ne pas commettre d'erreurs. De plus, l'un des membres qui s'investit beaucoup dans la résidence n'a pas été élu du fait de ce calcul tronqué.

D'avance merci de votre précieuse aide.

Bien cordialement

Bonsoir,



Merci pour vos réponses.



Vous ne précisez pas si le copropriétaire doit IMPERATIVEMENT et donc dès son arrivée, signer la feuille de présence avant de pouvoir voter.



Concernant le vote de cette résolution UNIQUE relative au vote uninominal des membres du conseil syndical, Les votes POUR (et donc en faveur) les copropriétaires 5, 6 et 7 augmentent nécessairement leur score et faussent donc le classement. D'où ma question de savoir si cette personne peut voter une partie de la résolution car il n'y a qu'une seule résolution et non 7.



Bien cordialement