assigner ou porter plainte contre voisin pour harcelement moral

Publié le 03/09/2015 Vu 64685 fois 20 Par
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9 rue Léopold Sédar Senghor

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28/01/2010 11:10

Bonjour,
Nous sommes propriétaires depuis bientot 3 ans d'un appartement à Paris et le president du conseil syndical (un des copropriétaires) s'acharne contre nous. Le syndic est de connivence (et complice) et execute le moindre de ses gestes. Ses actions s'apparentent à du harcelement moral et de la discrimination. Cela a debuté par des lettres de plainte pour la couleur de nos portes d'entrée repeintes par les anciens propriétaires, le bruit de notre VMC (qui ne fait pas de bruit, et que nous n'utilisons que 30 min par jour à des heures decentes), il abuse de ses pouvoirs de president de syndic pour falsifier les résultats des votes organisés par le syndic afin de bloquer certains de nos travaux par exemple, il fait tout pour nous mettre des bâtons dans les roues depuis le debut et nous a manifestement pris en grippe pour une raison inconnue (la seule que nous voyons est que nous profitons de la vie, ce que lui ne fait pas du tout). Concernant la discrimination, des travaux similaires (demandés par d'autres copropriétaires) a ceux que nous demandons aujourd'hui avaient été acceptés sans aucun vote en AG alors que pour nous, il bloque la validation et nous oblige a tout refaire voter en AG. Il veut egalement nous empecher de vendre une studette que l'on a dans l'immeuble pour ne pas avoir de copropriétaire en plus. Il regente tout l'immeuble et s'acharne abusivement contre nous mais pas seulement, d'autres copropriétaires ont été dérangés et ne peuvent plus le supporter. Nous avons commencé a recueillir tous les témoignages des copropriétaires mécontents, d'autres ont même déposé déjà des mains courantes contre cette personne, et nous souhaiterions savoir dans quelle mesure il est possible de l'assigner ou de porter plainte contre lui. Il nous met à bout de nerfs, je suis une jeune maman qui vient de reprendre le travail et qui a bien assez de soucis comme ca pour avoir en plus a supporter le harcèlement moral de cet indicidu qui ne desire qu'une suele chose: nous faire partir par tous les moyens. Il se permet meme d'espionner dans notre appartement, je l'ai surpris plusieurs fois, il fait exprès de jeter ses poubelles (qui sont sous nos fenetres) le soir à 23h ou à 6-7h du matin le weekend et dès qu'on fait le moindre bruit, il descend se plaindre ou nous envoit un recommandé de la part du syndic.
Nous avons essayé de virer le syndic et lui du CS plusieurs fois mais à chaque fois, nous ne sommes pas majoritaires... merci pour vos reponses

09/02/2010 20:08

Bonjour!
...Vous recevrez ,je l'espère d'autres réponses que la mienne.
je n'ai pas l'habitude en premiére ligne, de dire aux personnes
qui nous interogent, de se rendre chez un avocat, ou de prendre
contact avec un maitre,qui se trouve sur ce site, car je pense
qu'il faut avoir tous les atouts en main, pour pouvoir attaquer
sur des actes de persécution morale., dans le but de réduire
la partie adverse avec un minimum de 95 % de chances de gagner
le procès, avec peut étre des dommages intérets...
BON COURAGE...9 février 2010/ 20H05/.......

29/06/2010 14:05

bj, je rencontre exactement le meme soucis, notre responsable syndic, s'amuse à ns faire vivre un enfer, et nous sommes jeunes parents, je viens de reprendre le travail...avez vous trouvez une solution depuis??? Nous en sommes à faire des mains courantes pour harcelement à la police car elle ne cesse de nous faire des reflexions sur tout, et des mechancetés.
j'aimerais beaucoup echanger avec vs et vous en dire plus. Mon adresse mail est gloomy13@hotmail.fr, je m'appelle linda.
dans l'attente de vous lire.

22/07/2010 08:00

je vis la même chose, en copropriété depuis trois ans !! je n'en peux plus !!! je craque !!
là 8h du matin, il lave au karcher sous mes fenêtres sa voiture !!! impossible de faire la grasse matinée !!!
il m'empêche de sortir mon véhicule de ma propriété en obstruant le passage !!
il nous harcèle en sonnant à notre porte pour nous engueuler
il nous épie, nous observe
s'en prend verbalement à nous
je ne sais plus quoi faire et maintenant j'ai peur car il nous regarde très méchement !!
je n'ai pas encore fait de main courante mais j'y songe sérieusement !

22/07/2010 09:51

nous n'avons pas été jusqu'au tribunal mais nous ne nous sommes pas laissés faire. Nous avons fait des courriers en nous basant sur certaines lois et en menaçant le voisin de l'attaquer pour harcèlement moral etc... Depuis, il a démissionné de son poste de president de conseil syndical (c'est deja ca) et nous nous ignorons royalement si jamais nous nous croisons;
Certains autres copropriétaires ont essayé de revenir à la charge mais je peux vous dire que les courriers bien écrits, sur une base légale (vous pouvez vous faire aider d'un conseil juridique), marchent plutot bien.
bon courage!

26/07/2010 13:07

bj, merci pr votre reponse, j'espere que je v vous aider en vs annoncant que ns avons trouvé une solution ( peut etre provisoire mais bon...) on est allé deposer une main courante à la police pr harcelement. ils ont tout pris en compte et par la meme occasion j'ai appris que nos persecuteurs etaient connu ds notre ville car ils avaient deja fait des miseres à d'autres. La police nous a entendu est les a convoqué pr les remettre en place. depuis, tout va mieux. Ils nous ignorent, et ont cessé leur provocations. j'ai egalement tenu au courant le syndic ( la société et pas le conseil syndical ) de ce qui se passé au sein de la copropriété. elle a de suite agit pr bien rappele le reglement, et précisé que chacun devait se tenir au reglement, et pas faire sa loi personnelle. la police et le synic m'a dit de ne plus nous laisser faire, et de les avertir des que quelques choses se passaient.

26/02/2012 18:42

Je vis moi aussi l'enfer au sein de l'immeuble où je suis née. Les problèmes ont commencé à partir du moment où, en tant que bénévole, je me suis opposée à la gestion mafieuse de l'immeuble. Depuis on me met en quatantaine, je suis lynchée lors des réunions du conseil syndical, on me prive de mes droits, je fait l'objet de vols de dégradation de mes affaires, de l'obstruction ou la surcharge de mon travail etc.... Du coup j'ai crée un blog que je vous invite à commenter http://www.facebook.com/profile.php?id=1028586384#!/media/set/?set=a.1029892500754.2008162.1028586384&type=3
J'en suis à ma ènième mains courantes, je souhaiterai porter plainte mais le président du conseil syndical est avocat...
Merci de votre aide!

26/02/2012 19:45

Bonjour,

Impossible de lire votre blog.

De quels droits vous prive t'on ?

merci de nvous expliquer :
"en tant que bénévole, je me suis opposée à la gestion mafieuse de l'immeuble"

Bénévole de quoi ? De quelle façon vous êtes-vous opposée à la gestion de l'immeuble ?

Cdt
__________________________
"Le bonheur est un mot abstrait, composé de quelques idées
de plaisir..."

Voltaire

26/02/2012 21:38

J'ai donc fait un blog de l'immeuble sur Facebook et suis en train de coécrir un scénario pour illustrer le harcèlement continu que je subi; Eux utilise mes réactions offensives pour prétendre que c'est moi qui les "harcèlle"....que faire?????
Mon travail bénévole via ma mère membre du CS (je n'étais pas propriétaire et j'ai du par la suite acquérir une cave...): appel d'offres, suivi de chantiers, maintenances de l'immeuble, réparations multiples de ma propre initiative, obtentions des dégrèvement de taxe d'assainissement, mise à jour des mailing lists, prise en charge des réclamations. Je me suis énormément investi pour résoudre les pbs et économiser/obtenir des dizaines de milliers d'euros....Il y a des centaines d'exemple qui justifient la gestion "mafieuse" que j'attribue à l'immeuble: par exemple, réception par le syndic, alors bénévole, d’une partie de la consommation électrique de la gardienne main dans la main dont un membre du CS à lui seul décide de l’usage, opposition en AG à ce qu’une copropriétaire, par ailleurs, menacée de mort, obtienne l’autorisation pour installer des Velux ………et on dit que c’est une tradition de ne pas obtenir les autorisations légales…
Voici un point (sarcastique) que le CS refusera évidemment que je porte à l’ordre du jour :
Adjonction au règlement de copropriété du règlement du conseil syndical selon le maintien du fonctionnement suivant:
- Le conseil syndical peut bénéficier d’un pouvoir décisionnaire et non consultatif et représenter la majorité à lui seul et ainsi exercer un abus de majorité. (déf : Elle qualifie une disproportion, une injustice, un traitement discriminatoire, commis par une majorité au détriment d'une minorité.
- Le conseil syndical bénéficie d’une liberté de désinformation et de discrimination auprès des copropriétaires en variant le droit d’accès aux informations ou les règles à appliquer selon leur bon vouloir et les copropriétaires concernés (et en imposant ce mode de fonctionnement au syndic)
- Le conseil syndical a le droit de faire obstruction, de surcharger ou d’exploiter du travail des bénévoles tout en les excluant des réunions, mais en s’appropriant au bout du compte de leur travail. Le conseil syndical peut être constitué de membres inactifs
- Le conseil syndical a le droit de lyncher des copropriétaires, souvent basé sur des faux témoignages, lors de leur réunion, sans pour autant les convier.
- Le conseil syndical a le droit de s’abstenir d’adresser des comptes rendus sur l’ensemble des dossiers tout au long de leur mandat.
- Le conseil syndical a le droit de s’abstenir de vérifier les comptes du syndic, de dissimuler « des jeux comptables » ou de ne pas mener des appels d’offres consistants.
- Les membres du conseil syndical ont accès aux passe–droits suivants :
• stationnement tolérés de leurs véhicules dans la cour
• mise à la charge de la collectivité des biens et matériels communs qu’ils ont personnellement dégradés, ou des factures de travaux ou réparations devenus necessaires par leur faute. (droit de ne pas remplacer/réparer les biens qu'ils volent ou détériorent se trouvant dans le jardin, cour ou local à vélo.
• choix et décision d’achat du matériel et des biens communs sans consultation de l’ensemble des copropriétaires et qui ne profite qu'à une minorité.
• tapage nocturne au-delà des horaires légaux, voir jusqu’à l’aube, et sans nécessité d’information.
• légitimité du mépris et du harcèlement moral, voir à certaines occasions menace de mort, exercés sur les minorités s’opposant à ce mode de fonctionnement.

28/02/2012 16:49

Désolée pour mon message quelque peu long, merci de me répondre !
Cordialement.

24/06/2012 17:21

bonjour a toutes et tous,
Nous vivons un enfer également à cause d'un syndic bénévole, en arrivant en 2006, il s'est proposé à etre syndic et nous avons fait une réunion chez nous, sympathique, mais la dame du dessous est partie au bout de 5 minutes, elle disait c'est un faux cul, il a acheté le jardin sans prévenir personne, de même pour la buanderie et la petite maison du jardin. Elle nous a dit: il m'a dit que mon vélo, il en avait rien a foutre!!et il se propose comme syndic, on va avoir des problèmes ...effectivement, ca n'a pas tardé, pour les factures d'eau, nous payons l'eau 5€ parce que nous étions toujours en estimation, vu que monsieur n'était jamais la pour les relevés et qu'il ne voulait pas donner sa clef de cave, il avait peur des voleurs....en plus il nous fait passer pour des voleurs. Un jour nous avons repeint la cage d'escalier en blanc avec l'accord des autres copropriétaires, quand il est rentré, il nous a tout simplement dit que ce n'était pas du travail de pro...que lui l'aurait fait....pas gratuitement évidemment...nous avons juste fait payer la peinture, pas la semaine de boulot.Nous habitons une maison des années 1900 et nous voulions changer le compteur , mais EDF ne comprenait pas ce que nous voulions, nous avons du appeler la Conféderation nationale du logement pour avoir ce nouveau compteur gratuit normalement. et bien pendant 1 an, le syndic nous a dit qu'il avait prévenu l'assureur et qu'on allait avoir une lettre recommandée qui n'est jamais arrivée.
Ce monsieur travaille au noir pour l'agent immobilier qui nous a vendu l'appart et comme c'est étrange, on sort et on s'aperçoit que l'appart a été visité...on a changé le verrou..il a du faire une drôle de tête quand il a essayé de rentrer.
Quand nous sortons, il sort en même temps, il doit passer son temps à nous espionner...la dame du dessous l'a vu , en ouvrant sa porte, il était collé à sa porte....
les factures d'eau sont devenues une angoisse pour nous,il nous dit qu'il était ingénieur et qu'on ne sait pas faire une règle de trois. ma mère a craqué, un jour elle lui a dit que j'étais prof de maths et il a répondu qu'il écrirait au rectorat mais pas pour dire que j'étais capable.Voyant ce qui se passe, il nous fait passer pour des emmerdeurs en plus, il dit à tout le quartier qu'il ne veut plus être syndic, et qu'il va faire enlever le compteur d'eau de sa cave, mais a nos frais§§§évidemment personne n'était d'accord, il a fini par le faire à ses frais!!!mais maintenant on se demande ce qu'il va faire? on s'est aperçu qu'il espionnait de plus belle, on ne peut pas allumer la lumière sans que lui se mette à le faire...il est malade!!!maintenant nous voulons vendre l'appart et bien sur, il nous empeche de nous servir de la cheminée, elle n'est soi disant pas en état.On a fait venir un expert en cheminée pour attester qu'elle était en état de marche. Il racontait aux copropriétaires que nous allions mettre le feu, rien de moins§§§Dans son jardin, il a meme essayé de nous boucher la vue avec des arbres qui montent à quatre metre de haut..finalement il l'a arraché voyant la réaction des voisins...Cette personne est manipulatrice, vous ne douteriez jamais de ce qu'il fait en le voyant pour la première fois.Sa motivation est floue, soit c'est l'argent, donc il nous faire payer les travaux de la cage d'escalier, soit il y a autre chose, en tout cas, il fait du mal et toute l'entrée en souffre, sauf les copropriétaires qui louent...a votre avis on peut faire comment? lui mettre un détective sur le dos pour voir toutes les vacheries qu'il fait et il doit y en avoir...ou alors on va faire une main courante qui va faire quoi....il va être convoqué et il va tout nié ...une lettre d'avocat pourrait peut etre le calmer, mais bien salée la lettre!!merci de nous répondre

15/07/2012 02:26

Excusez-moi d’être honnête avec vous nounours mais vos déboires me semblent être « pur charabia » ! En tout cas, vous avez réussi à me faire rire…. Et cela m’amuse de tenter d’imiter à mon tour votre style, J’y vais :
Bonjour à toutes et tous,
Ben voilà, le voisin à la 4/4 avait trouvé ça drôle à l’époque que « la porte-parole des ragots de l’immeuble » soit obsédée par le fait que son vélo soit toujours accessible et conserve une place d’honneur dans le local, d’où sa taquinerie « …et son vélo ». Elle est un peu comme la Samaritaine, on n’y trouve pas tout mais en revanche elle sait tout sur tout, même qu’une entreprise ou un artisan is the best, le moins cher et le mieux, sans aucun éléments de comparaison ou qu’il faut entièrement retaper l’immeuble autrement y a danger de mort imminent…….Ben oui, elle feint toujours d’avoir des difficultés à régler ses charges mais en réalité, elle m’a dit, moi j’ai magouillé avec mon notaire (et les taxes foncières….)et le syndic et autres membres du CS m’adorent c’est pour ça j’ai un loft spacieux avec mezzanine mais je paye des millièmes qui correspondent à des débarras et des couloirs. « Moi la rénovation des toits m’a couté moins de 1700 euros et toi plus de 25 000 mais j’veux pas que tu interfères avec mes décisions car elles sont collégiales avec le juriste, expert en magouille, et le toutou, et puis contrairement à toi je n’ai pas besoin d’être élue pour être au conseil syndical….donc on va retaper l’immeuble et faire des travaux non-stop, on va même retapisser le sol du local à vélo et changer l’ensemble des interrupteurs (trop classique) en bouton-poussoir avec lumière tendance flashy vert. Berk. Bref, on vient de refaire les toits avec un maxi-budget (sans maxi-budget, elle sait pas faire, avec elle, on ne remet pas au norme, on RENOVE, dès que quelque chose est un tout petit peu cassé, on jette et on achète aux frais de la copro…en plus elle a pas le temps) mais on va quand même pas refaire l’électricité sans la peinture, et la peinture sans les sols, ni la plomberie, ni les câbles, les fenêtres, les poutres, incendies……. Et puis ensuite quand on refera le toit X, on fera le ravalement en même temps, comme ça on paiera qu’un échafaudage ! Génial non ? Avec son regard malicieux, si on fait ces travaux les uns après les autres, ça va revenir beaucoup plus cher que si on fait tout d’un coup ! Economie d’échelle oblige…. Alors mon voisin du-dessus m’a dit « punaise, ses phobies nous reviennent chers » et celui d’en dessous «punaise, j’vais être obligé d’me casser d’ici», et moi , à quoi ça a servi que je me démène pour lui expliquer comment vérifier les comptes, l’intérêt de faire des appels d’offres sans devis fantômes, ne pas se faire berner par les prestataires, de refuser les factures pour des missions ou tâches mal ou non effectuées, suivre des chantiers sans architecte, réparer soi-même au lieu de faire intervenir n’importe qui sans présélection, en clair faire l’économie de dizaines de milliers d’euros si c’est pour qu’elle dilapide ces même sommes simultanément ? Grosse fatigue, ma tumeur hypophysaire a doublé de volume en 6 ans et ça n’arrange rien à mon exaspération et au ressenti de l’enfer qu’elle me fait vivre. Elle ne comprend pas. Moi j’ai compris que si j’étais à peu près seule à la décrypter, c’est parce qu’il faut s’être occupée quotidiennement, économiquement et promptement des dossiers et de la maintenance de l’immeuble pour s’apercevoir de sa contre-productivité si on considère qu’un bénévole a comme vocation de prendre en compte l’intérêt collectif et de minimiser le budget commun lorsqu’il travaille. Le problème, c’est que je suis cette seule catégorie de bénévole dans l’immeuble. Certains membres du CS confondent une copropriété avec une entreprise. Le problème c’est qu’à moins que sa participation aux charges n’augmente significativement, ce sont les propriétaires ayant des charges élevés et dont la priorité n’est pas forcément de rénover intégralement l’immeuble qui vont trinquer, engendrer des problèmes sérieux de trésorerie, voire partir….et ce sont ceux qui participent modestement aux charges ou qui n’ont aucune restriction financière qui vont rester… Quant à ce nouveau syndic que j’ai trouvé, il a compris que notre conseil syndical était une mine d’or puisqu’il enchaine des gros travaux avec maxi budget. Mais sans collaborateur, il a accepté trop de clients avec un sous-effectif ne permettant pas de répondre efficacement une gestion optimale de chacun. Est prêt à tout pour accommoder le CS, même s’associer à la plainte contre moi avec le couple d’avocats. Corriger les innombrables erreurs, contrevérités, irrégularités, échanges de mèls falsifies ou docs extorqués de leur contexte de la citation m’a pris un week-end entier. Pire que corriger les plans de l’architecte ou certains comptes rendu du CS !

13/06/2013 21:20

j'ai eu un probleme de voisinage qui ma value 20000 euros a donner j'ai été condamner injustement dans mon dossier il y avais des preuves flagrantes en ma faveur

elle demanda la vente de ma maison et j'en passe
cette derniere fut debouter d'avoir demander en cassation
la non recevabilite de mon dossier de surendettement
de retour au tribunal je fut sortit du surendettement avec comme conclusion surendettement recevable mais mal fonde amende civil 2000 euros
et cela pour une dette qui était saisie sur une retraite depuis 2007 et mise en caisse et depot et consignation
ainsi qu'un cheque de 8000 EUROS DONNER AU JUGE AVEC l'ordre CARPA
Mais cette derniere alla au tribunal en novembre 2012 alors que la dette était payez depuis AVRIL 2012
SON AVOCAT n'a jamais été inquiete d'effectuer ce harcelement financier
Actuellement elle attaque d'autre voisin et recommence
vive la justice si vous connaissez un scenariste je suis prete

29/09/2013 21:46

je suis locataire et mon voisin de palier a provoqué des dégâts des eaux chez le voisin du dessous mais veut coûte que coûte imputer ces dégâts à mon sanibroyeur qui est en amont de ses canalisations , donc logiquement impossible qu'il soit en cause ( je n'ai d'ailleurs aucune inondation ou autre désagrément- tout fonctionne parfaitement)- il voulait même que je lui communique le n° de mon assurance-
il a porté plainte contre moi auprès du syndic qui a pris son parti sans vérifier ses dires-
ils veulent coûte que coûte faire venir un plombier ou un expert chez moi et comme je suis souvent absente-ils clament que je fais obstruction-

que dois-je faire? quels sont mes droits sachant que je ne suis pour rien dans cet incident et en plus, s'agissant des parties communes c'est à la propriétaire qu'ils doivent s'adresser
aidez-moi SVP

30/09/2013 16:27

Laissez venir l'expert et il devrait décider de faire passer une caméra pour déterminer l'origine de la fuite qui n'est pas visible chez vous ,mais bien vrai chez le voisin du dessous....
et ,en fonction du résultat ,vous verrez à faire une déclaration à l'assurance ou ...pas !

01/10/2013 10:22

Bonjour,
Merci pour votre réponse-
Si réellement il y a une fuite mais dans les canalisations sous le sol(parties privatives et parties communes)- qui est en charge des réparations et frais?
cordialement

01/10/2013 10:41

La tuyauterie dans la chape beton est partie commune pour les charges ,mais pas la partie visible...
Reste que la situation ne peut rester avec une fuite !
L'assurance prend en charge la recherche avec la caméra pour identifier l'origine de la fuite.

01/10/2013 12:24

Dans ce cas le syndic et le copropriétaire qui est à l'origine des dégâts des eaux doivent-ils s'adresser au propriétaire du studio que j'occupe?
pour le passage de l'expert , le syndic doit-il me le notifier par écrit? (je travaille, donc non disponible la journée)
Avec mes vifs remerciements

02/10/2013 04:53

Bonjour,
L'important est de résoudre la cause de la fuite ,avant de voir les conséquences...
Vous devrez laisser vos clefs ,puisque vous ne pouvez etre présent le jour !
Reste au syndic et votre propriétaire de faire le nécessaire.
Amicalement.

02/10/2013 09:26

Merci infiniment pour vos bons conseils-
Lind

03/09/2015 21:30

bonsoir mois aussi je vie l'enfer avec la présidente bénévole de mon syndic qui fait sa loi elle m'interdit et m'envoi des courrier par ce que je fait aéré mes draps moins de 15 minutes tous les matins et elle raconte des mensonges a mon sujet que mes enfants fume des produits stupéfiant et que je les jettes part la fenettre que je lai insulté quand je suis monté la voir et en plus la mère de la copine a mon fils aussi elle et la femme de ménage des immeubles la menace sans arrêt de faire résilier ces contrat part ce que sa fille sort avec mon fils mes moi je ne suis pas censé le savoir . a pauvre femme elle se fait harcelé aux téléphone elle prend des médicament pour la dépression aider nous on en peut plu de cette mégère qui a le temps d'arcelé les jans et de raconter des mensonges

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