Calcul des charges de déneigement dans lotissement

Bonjour,

nous habitons en Isère dans un nouveau lotissement de 10 parcelles. Nous établissons actuellement les diverses charges de copropriété.

S'il est certaines charges que nous devons régler à parts égales comme l'électricité des éclairages de la voirie, la répartition d'autres charges nous apparaît plus discutable : je veux parler du déneigement de la voirie.

Avec l'arrivée des intempéries dès novembre, l'intervention pour le déneigement d'une société privée nous a été imposée début décembre par nos voisins inquiets de ne pouvoir sortir avec leur véhicule. À titre personnel, nous n'étions pas demandeurs car nous résidons dans la première habitation du lotissement ; la proximité de l'entrée du lotissement (environ 5 mètres) nous laissait la possibilité de déneiger à la pelle. Mais la demande de nos voisins nous a semblé tout à fait légitime.

Cependant, est-il normal que nous devions participer à même hauteur qu'une habitation située à 100 mètres de l'entrée ? La contribution de chacun ne devrait-elle pas se faire au prorata de la distance qui sépare chaque habitation de l'entrée du lotissement ?

En effet, dans une copropriété, toutes les charges ne sont pas dues à parts égales par l'ensemble des copropriétaires : par exemple dans l'immeuble où nous logions précédemment, les charges relatives à l'ascenceur n'étaient pas demandées aux locataires du rez-de-chaussée et leur montant augmentait avec le niveau occupé (1er < 2ème < 3ème).

Nous aimerions disposer d'éléments concrets nous permettant d'argumenter notre point de vue car plusieurs de nos voisins n'entendent pas notre position sur ce point. Le calcul des charges au prorata de la distance est-il en usage en matière de déneigement ? Pouvez-vous nous éclairer ? Merci par avance pour votre aide. Dernière modification : 27/01/2014