Canalisation et copropriete

Publié le Vu 168 fois 0 Par alcaline1983
23/05/2019 08:50

Bonjour,

Une AG de mai 2011 prévoit une mise en conformité des évacuations des eaux vannes de l'immeuble ou je possède un petit appartement au dernier étage.

L'AG donne pouvoir au syndic pour la création d'une colonne d'eaux vannes a l'extrémité des deux ailes du bâtiment, a droite comme a gauche.

Aprés mon achat en 2014, je fais installer des combi-sanybroyeur car mon logement ne disposait pas de toilette privatif. Le système électrique aspire l'ensemble des eaux du logement et se loge en bas, derrière les toilettes..

Peu de temps aprés, le syndic de l'immeuble, me tombe dessus en me demandant la désinstallation des toilettes jugeant l'installation non conforme, la canalisation de mon logement etant une canalisation d'eaux usées sur court intérieur.

L'architecte de l'immeuble conclu a la séparation des deux conduits, d'eaux vannes et d'eaux usées.

Problème, la nouvelle installation a déconnecté les canalisations d'eaux vannes passant devant ma porte en m'obligeant a traversé les 2 appartements se situant entre mon logement et la nouvelle descente d'eau vannes

Par bonheur mon premier voisin, satisfait a l'avenir d'acquérir la possibilité d'installer un toilette accepte la modification des canalisations existantes en connectant son lave main sur une canalisation d'eau vannes, ce qui est permis dans certains cas par la Loi quand les surfaces d'habitation sont vraiment petite.

Le dernier voisin, se trouvant entre la canalisation descendent de la copro (nouvelle) et la canalisation traversante de 5 appartements (3 en amant de mon voisin et moi) accepte et se propose même a ma stupeur de nous laisser passer par son logement.

Un acte d'huissier est réalisé. Le syndic et l'architecte constate eux aussi la nouvelle installation. Suite a une demande de ma part, antérieur a la visite, le syndic m'informe que les couts de réalisation sont a ma charge, bien que nous soyons a présent 5 copropriétaires a en profiter.

L'architecte de l'immeuble se manifeste peu de temps après cette visite en relevant la non conformité de l'installation car eaux vannes et eaux usées doivent séparément s'écouler jusqu'a la colonne d'eaux descendantes même s’ils peuvent infiné, se rejoindre a la connexion de cette dernière.

A noter : la cage d'escalier de l'immeuble rentrant en réfection a ce moment-là l'ancien (connexion) d'eaux usées est retiré par l'architecte et son mandataire.

J'ai découverts en cherchant un peu - beaucoup - que le syndic avait lors du vote en AG de la mise en conformité des canalisations, le devoir de raccorder chaque appartement privatif du dernier étage a la canalisation et en assumer le coup. La présente disposition etait soumise a l'accord des copropriétaires de chacun des appartements traversé par le nouveau tuyau.

Ce dernier a délibérément caché cette information et a fait en AG 2016/2017/2018 les copropriétaires lui donnant pouvoir de m'assigner en justice pour la réalisation a mes frais de la séparations des deux conduits.

Enfin, mon bienfaiteur et copropriétaire en fin de chaines (situé avant la descente d'eaux vannes descendante ) est décédé, ses héritiers ayant coupé la canalisation et mis un bouchon, nous sommes 4 propriétaires sans connexion d'une part ni d'autre pour l'évacuation de ses eaux.

Question .... Même si vous vous en doutez, que puis je faire et quelles sont les responsabilités et devoirs de chacun.... (help please.....)

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