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Bonjour,
Le conseil syndical d'une copropriété peut-il mettre fin à la mission d'un architecte à l'issue des phases 1 (étude) et 2 (proposition de travaux suite appel d'offres) si les travaux proposés sont refusés par l'ensemble des copropriétaires sans indemnité financière ? Le bon pour accord a été signé pour les trois phases (phase 3 : suivi des travaux).
Merci pour vos réponses.
Cordialement.
Bonjour,
Le Conseil Syndical, hors délégation donnée par l'AG, n'a aucun pouvoir.
S'il n'y a pas de travaux, il n'y a pas de suivi !
Relire le contrat avec l'architecte pour y vérifier s'il doit être indemnisé ou pas en cas de rupture anticipée.
Bonsoir,
Merci pour votre promptitude.
Cordialement.
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