Report assemblee generale resolutions nouvelles

Question

11 messages

21/05/2020 04:19

Bonjour,

L’A. G. reportée doit elle respecter l’ordre du jour initial ?

Doit'on voter chaque résolution initiale et respecter l'ordre ?

Si une résolution est envoyée actuellement, est-ce qu’elle sera classée après toutes les résolutions initiales ?
Est ce qu’un copropriétaire, auteur de deux résolutions identiques de l’époque sur chaque bâtiment A et B, exemple installer des cuves de récupération d’eau, peut effacer ses deux résolutions et en proposer une autre ? Exemple une seule cuve pour les deux bâtiments sous le bâtiment A.

Merci. Dernière modification : 21/05/2020 - par Tisuisse Superviseur

11 messages

24/05/2020 15:17

Pour être plus clair

AG prévue le 23 Mars , ordre du jour 1 a 10, cause covid reportée

La nouvelle AG doit elle reprendre ces 10 questions initiales .

Une 11 émequestion supplémentaire arrivant maintenant à t elle sa place et où ?

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oyster · Answer 1 · 21/05/2020

486 messages

21/05/2020 06:25

Bonjour,

Le pdt de séance peut sur son iniative changer l'ordre des résolutions.

L'AG vote pour ou contre une résolution obligatoirement.,

l'ordre du jour est inscrit dans la convocation LR/AR.

Le copro dispose d'un délai pour demander l'inscription d'une résolution .