Travaux d'entretien ? - Délai entre deux AG

Publié le Vu 2335 fois 2 Par Cawa
17/12/2009 19:08

Bonsoir,

Nouveau sur ce forum, je commence par vous remercier de tous les sujets et réponses que l'on peut y trouver.

Ma question a certainement déjà été posée mais je n'ai pas réussi à trouver la réponse. si tel est le cas, je m'en excuse d'avance.

Je suis propriétaire d'un studio dans une copro de huit lots. Nous avons un syndic bénévol dont le travail est tout à fait satisfaisant. Il m'arrive frequemment de lui donner un coup de main et il est en bon termes avec tous les copropriétaires (sauf un).

Nous avons actuellement un problème de VMC et de porte d'entrée. La remise en état de la VMC couterait environ 400€TTC et la porte 200.

Il y a actuellement développement de moisissures dans certains appartements et l'accès aux partis communes n'est sécurisé que par la porte extérieure qui ferme mal, la seconde porte étant HS.

Voici ma question : il me semble que le syndic peut mettre en oeuvre des travaux d'entretien. Mais les travaux dont je vous parle sont-ils des travaux d'entretien (ou d'urgence sécurité / salubrité) ? Je vous pose cette question car un des copropriétaires "menace" de ne pas payer la part des travaux qui lui reviendrait (55€!!) et de "faire des problèmes" au syndic. Pour info, nous avons voté en 2007 qu'en dessous de 500€ par marché le syndic n'a pas à consulter le conseil syndical (peut-être cela n'a rien à voir).

En effet, nous trouverions idiot de convoquer une AG rien que pour ça (dans l'affirmative, connaissez vous un texte sur lequel notre syndic pourrait s'appuyer)

Autre question, la dernière AG ordinaire a eu lieu au mois de mai 2009.
Nous souhaiterions faire la prochaine en janvier 2010, cela nous parait plus logique et, selon votre réponse, nous pourrions voter les travaux dont je vous parle sans avoir à faire une AG extraordinaire. Le délai entre les deux AG ne serait-il pas trop court ?

Je vous remercie par avance de votre réponse et vous souhaite une bonne soirée.

Cawa

18/12/2009 19:37

Bonjour,
D'abord une précision: en copropriété l'A-G Extraordinaire n'existe pas (cette appellation est un motif d'annulation!) il s'agit d'une A-G Spéciale.

Si vous faites l'AGO en janvier (il faut envoyer ou remettre les convocations au moins 21 jours avant) vous pouvez inscrire à l'ordre du jour les travaux que vous juger utiles.
Il est souhaitable de joindre des devis, mais vous pouvez aussi faire voter une somme maximum estimée nécessaire pour couvrir les frais de chaque intervention.

Attention, pour la VMC s'il faut remplacer le groupe, il faut respecter l'arrêté ministériel du 3 mai 2007 Art. 36 et la RT 2005 peut-être RT 2010.

18/12/2009 19:42

Merci de votre réponse.

Ne pensez vous pas que ces travaix d'entretien sont urgents et peuvent être faits sans l'accord de l'AG.

Quel risque prend-on sachant que l'on considère ces travaux urgents vu que dans certains appartements il y a de la moisissure à les faire.

Merci de votre réponse.

Cawa

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