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Bonjour,
Le copropriétaire qui achète une partie commune dont il a déjà la jouissance, peut-il être exclu de la répartition du bénéfice de cette vente (concrètement, dans le cadre d'une vente de partie commune, le SDC précise dans sa résolution que le copropriétaire acquéreur accepte de renoncer à sa quote-part sur le produit de cette vente)?
Merci par avance pour vos réponses.
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