droit de passage et portail

Publié le 10/12/2010 Vu 2057 fois 2 Par
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Légavox

9 rue Léopold Sédar Senghor

14460 Colombelles

02.61.53.08.01

23/03/2010 14:33

Bonjour,
nous avons acheter une maison sur notre terrain il y a un droit de passage pour le voisin qui ce trouve a l arrière de notre maison,
a l entré droit de passage que nous empruntons également pour entrer nos voiture sur notre terrain il y a un portail qui sépare la route du terrain, j espere que je suis asser clair, ma questions est:
est ce que notre voisin de derrière qui emprunte ce droit de passage pourrais nous demander de retirer ce portail sachant qu on lui a fais des clés pour qu il face ses aller et venu sans problème?
voila car j ai 2 enfants en bas a age et si il m impose cela il ne pourrais même plus sortir seul dans le terrain pour joué sachant que le route est beaucoup trop pret.
Merci beaucoup de m avoir lu et peut etre pourriez vous m aider
Bien cordialement

09/12/2010 19:15

Bonjour,
j'ai le même soucis que vous et ne trouve pas de réponse à mes questions... Avez-vous eu des informations supplémentaires sur ce problème de portail et droit de passage.

Cordialement

10/12/2010 11:07

bonjour,
oui j ai eu la reponse au prait d un notaire du faite que le portail etait deja la a notre arrivé et qu il nous appartient aintenant il est tout a fais normal de le laisser ou a de le retirer ( notre choix est de le laisser biensur)car cela fais partit d une clôture et non entre "" d un rocher ou quelque chose qui l empêche de passer et surtout qu il a les clés c est très important!
voila j espere avoir repondu a votre question

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