Erreur d'implantation d'une construction en cours : que faire ...

Bonjour,

J'ai un contrat de mission complète avec un architecte pour une nouvelle construction.
Le chantier a été arrété suite a une visite sur le chantier de l'architecte qui a relevé une erreur de 1,5 m par rapport au plan d'implantation. Nous devons 4 mètres de retrait par rapport aux limites séparatives, la construction se retrouve a 2,5 mètres
L'erreur a été constaté alors que les fondations et la dalle sont réalisés et que l'élévation a été commencée.

=> En l'état nous ne repectons plus la prescription du permis de contruire qui a été accordé.

=> La responsabilité "primaire" a été reconnue par l'architecte qui a communiqué des plans sur lesquels les bornes ne sont pas positionnées conformément à la réalité (décalées de 1,5 m).

Il nous propose, afin d'éviter de démolir + reconstruire (plus cher pour son assurance) de déplacer la limite parcellaire (achat d'une bande de 1,5 mètres de terrain a nos voisins) et de déposer un permis de construire modificatif.

A noter que nous avons pris contact avec le voisin (vendeur du terrain initial) qui seraît prêt a nous vendre une bande de 10 m2 supplémentaire.


Ses arguments :
- le cout de la démolition et de la reconstruction sont importants (sachant qu'il y a des fondations spéciales) et son assurance risque de faire trainer et d'essayer de retourner une partie de la faute sur le terrassier et le gros oeuvre.
- le cout d'achat d'une bande de terrain + permis modificatif sera moins élévé d'ou un traitement plus rapide à l'amiable.


Mon souhait est tout bête : sortir de cette me...de dans les plus bref délais

Qu'en pensez vous ? Dernière modification : 09/11/2011