Honoraire d'architecte demandé suite à prospection pour une const

Publié le 16/01/2011 Vu 1847 fois 1 Par
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14/01/2011 19:36

Bonjour,

De juin à octobre 2010, j'ai fait un tour de table en vue de construire une maison dans le Morbihan. J'ai contacté plusieurs architectes et un constructeur de maisons individuelles.
Un architecte est venu, m'a produit 2 esquisses de maison qui ne m'ont pas convaincu ainsi que mon épouse et le prévisionnel budgétaire me semblait insuffisamment précis. Je n'ai rien signé avec lui et je lui ai signifié en octobre dernier que je ne souhaitais pas poursuivre le projet. Depuis, il m'a adressé une facture d'honoraires de 1200 euros alors que je n'ai rien signé. Cette somme représenterai le montant d'une étude préliminaire.
1/Dois-je lui payer une telle somme alors que je n'ai pas été prévenu lors du premier entretien ?
2/Dois-je lui signifier mon désaccord : par téléphone, par courrier simple ou par courrier recommandé ?

Je dois signaler que le constructeur que j'ai choisi ne me demande rien avant le début de la construction alors qu'il en est à la phase des plans et du dépot de permis de construire.

Merci de votre réponse sur cette situation embarrassante.

16/01/2011 19:12

Bonjour,

L'architecte en question vous a t-il parlé ou remis ses conditions d'intervention même pour produire une simple esquisse ? Souvent, si vous faites établir un pré-projet puis que vous ne concrétisez pas, on vous facture le travail (c'est idem que l'établissement d'un devis si on ne vous précise pas qu'il est remis gratuitement sans engagement.
Si rien d'écrit n'est signé, en cas de litige ce sera votre parole contre la sienne. Rien ne prouve que vous n'aviez pas donné explicitement votre accord (même verbal) pour le travail, surtout s'il vous a laissé et que vous avez accepté les esquisses pour que vous réfléchissiez avec votre épouse.

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