preuve paiement credit consommation

Publié le 11/09/2020 Vu 243 fois 5 Par
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Légavox

9 rue Léopold Sédar Senghor

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11/09/2020 19:00

Bonjour au membre du forum,



j'ai fait un credit a la consommation d'un montant de 28 000 euros capital, et 5000 euros interet en date de novembre 2015, et j'ai céssé honoré ma dette il y a 1 ans, suite a un licenciement, le preteur ma demandé la restitution du biens (voiture), ceux preteur m'a délivrée un commandement au fins-apprehension, que j'ai fait opposition aupres du greffe du juge de l'execution, la preteur va demandé un injonction de payé a mon encontre sous peut, pour recupéré le vehicule, ou sa dette.

J'ai déja constitué des element pour me defendre lorsque je ferait opposition, a l'injonction de payer, mais j'aimerais avoir l'avis des membre pour des sujet, en effet je doit prouvé au juge que je ne doit plus cette somme, en l'occurence 5000 euros, a ceux jours d'apres le tableau amortissement j'ai déja payé 28 500 euros, mais malheureusement, je n'ait plus mes relevée de compte pour prouvé les prélévement de ceux preteur. il y a un ans, j'ai demandé a ceux preteur la communication des donnée personnel qui me concernait, et il mon communiqué les information et j'ai pu constaté, que je ne devais aupres de ceux preteur que la somme de 5000 euros correspondant au interet, je compte amenée le juge a prononcé la decheance au droit des interet (absence bordereau retractation, non consultation ficp, etc..), comment pourrais-je prouvée sans mes relevée de compte que ceux que reclame la banque n'ait que les interet et non pas le capital, qui a déja été remboursée??? les document que la banque m'a remis suffit t'il comme preuve, puis-je m'appuyé sur le document produit par le preteur lors de la demande injonction de payer???



De plus j'aimerais avoir quelque avis, lorsque un credit a la consommation, contient des clause abusive, exemple: interdiction a l'emprunteur de soulevée tout contestation ou toute exeption, ou litige, ou recours du bien vendu a l'encontre du preteur, j'ai vue que cette clause a été jugée abusive, par le commision des clauses abusives, le juge peut il prononcé la decheance au droit au interet pour ceux motif, j'ai éssayé de retrouvé des jurisprudence, je n'ait rien trouvée sur ceux point.

merci a vous

11/09/2020 19:11

Bonjour,

Je présume que vous avez le tableau d'amortissement du crédit à la consommation l'indique mais les remboursements commencent toujours essentiellement par les intérêts...
__________________________
Cordialement.
P.M.

Infos en Droit du Travail du privé : tedforum.com

11/09/2020 20:41

en effet, mais comment je pour dire cela au juge, car il risque de me demandé, de fournir les justificatif des versement, alors que moi je n'ait plus ces document, j'aimerais dire au juge que les somme reclamée doit etre considéré comme les interet, si le juge prononce la decheance au droit au interet. car si le juge me condamnée au 5000 euros, se seras comme si, il n'a prononcée aucune sanction envers le preteur ... les document que m'a remis la banque, n'ait pas le tableau amortissement, mais les document interne du preteur, d'ailleurs, je sais pas pourquoi il m'on remis ces mine information un ans, avant la fin du remboursement du pret

11/09/2020 20:56

Je ne vois pas pourquoi le Juge prononcerait la déchéance aux droits des intérêts du prêteur et sur quoi vous contesteriez ce que vous avez payé si cela correspond aussi à ce qu'indique celui-ci qui devrait fournir le tableau d'amortissement...
__________________________
Cordialement.
P.M.

Infos en Droit du Travail du privé : tedforum.com

11/09/2020 21:25

le contrat de pret, ne comporte pas de tableau ammortissement, ni la notice de l'assurance, ni la copie de la consultation du ficp, obligatoire, comme le prevoie le code de la consommation, la cours de cassation, et la cours de justice de l'union europeene, ces déja prononcée sur ceux sujet, la greffiere m'a gentillement, indiqué, que les juge du tribunal ou je me situe se prononce automatiquement, la déchéance au droit au intéret pour ces motif, d'ailleurs j'aimerais avoir l'avis des membre, au sujet des clause abusive, pourrais-je indiqué au juge, la déchéance au droit au interet pour ceux motif aussi??? et tant y etre, faire reconnaitre que ceux contrat n'ait pas en bonne ait du forme, mais le code civil, ou une jurisprudence indique t'il une article au sujet de la preuve??? puis-je fournir la preuve moi même sans forcement avoir absolument ces relevée de compte, la banque ma fournir la preuve que je ne devais que 5000 euros il y a un ans, ceux qui correspond exactement au interet déja versée, au titre du contrat, donc, la logique voudrais si le juge prononce la déchéance au droit au interet, je ne serait redevable aucune somme, puisque le capital auras été remboursée

11/09/2020 21:40

Je pense qu'il vaudrait mieux que vous consultiez un avocat spécialiste...
__________________________
Cordialement.
P.M.

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