Bonjour, bienvenue
Votre sujet est plus technique que juridique, je pense que c'est une question économique ou pratique.
Vous pourriez vous grouper et prendre les conseile d'un avocat spécialisé, quitte à faire venir un expert qui donnerait son avis.
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Après mes randos au Népal, je trouve au monde une autre saveur et une conviction plus forte sur la nécessité d'une communication empathique et courtoise. (°_°)