Remplacement des fenêtres de mon appartement situe au 3ème étage sur une cour

Publié le 15/11/2023 Vu 469 fois 6 Par
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14/11/2023 21:39

Bonjour

Je reviens vers vous au sujet de mes fenêtres. Le menuisier a remis des fenêtres avec traverses. Mais maintenant le syndic me reproche d'avoir mis des fenêtres en PVC alors que les anciennes étaient en bois! Nous ne sommes pas dans un immeuble ou secteur batiment de France.

Le syndic peut il me demander de mettre des fenêtres en bois?

Merci pour vos réponses.

Superviseur

14/11/2023 21:48

Bonsoir et bienvenue à nouveau.

C'est effectivement un autre sujet....

Le règlement de copropriété le précise-t-il ?
Car généralement, vous pouvez remplacer des fenêtres en bois par des fenêtres en PVC, du moment que les autres caractéristiques sont respectées, et à condition que vous ne viviez dans un immeuble classé par les Monuments Historiques.
__________________________
Rappel suite à réclamations.
--Nous sommes ici pour aider, non pour culpabiliser. Condescendance NON, Humilité, empathie OUI.
-- Une réponse synthétique peut indiquer un fondement juridique (réf, article, code , décision), sans en coller l'ntégralité, souvent fastidieuse à lire pour un non averti.

15/11/2023 08:54

bonjour

ces fenetres sont elles situées sur cour?

il n'y a pas que pour les immeules classés qu'il existe une oligation de remplacer à l'identique: avez vous vérifié ce qu'il en est dans votre commune?

vous pouvez aller relire le PLU

par ailleurs, est il indiqué quelque chose dans vore RDC ?

15/11/2023 11:15

Bonjour

Merci pour vos réponses.

-Ces fenêtres sont situées sur cour, en étage dans un immeuble des années 1970 pas classé par les monuments historiques.

- Des fenêtres qui ont été remplacées par les autres copropriétaires au fil des années sont en PVC. Pourquoi m'empêcherait-on alors d'en mettre si toutes les autres caractéristiques des fenêtres sont respectées. Le RDC a une formule que l'on trouve dans la plupart des RDC, il ne parle pas des matériaux des fenêtres mais de dimensions, de couleur, de nombre de vitrages...à respecter.

Il me semblait qu' il n'y avait pas d'autorisation de l'AG à demander pour le PVC. Peut-on le faire pour la prochaine AG à postériori?

Je vous remercie.

15/11/2023 11:20

vous pouvez effectivement demander la mise à l'ODJ de la prochaine AG d'une résolution pour la ratification des travaux de changement de fenetres en rédigeant le texte de la résolution, le projet de résolution et le dossier technique

avez vous vérifié dans les PV des AG précédentes si les autres copropriétaires avaient demandé cette autorisation?

Superviseur

15/11/2023 11:23

Bonjour

Des fenêtres qui ont été remplacées par les autres copropriétaires au fil des années sont en PVC.

Alors pour l'ordre du jour de l'AG à venir, demandez que tout copropriétaire soit concerné par l'exigence formulée par le syndic.
__________________________
Rappel suite à réclamations.
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-- Une réponse synthétique peut indiquer un fondement juridique (réf, article, code , décision), sans en coller l'ntégralité, souvent fastidieuse à lire pour un non averti.

15/11/2023 11:52

Je vous remercie pour tous vos conseils et vous ferai un retour.

Bonne journée

Cordialement

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