Servitude passante chez voisin

Publié le 27/12/2011 Vu 1391 fois 2 Par
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13/12/2011 23:11

Bonsoir ,

Nous rencontrons un soucis la maison fut acheté en septembre 2010 , j'ai eu recemment la decouverte avec mon voisin , lorsque celui çi voulu planter ses tuyas le long de la cloture , il endommageat mes drains qui passent sur son terrain , l'ancien propriétaire avait divisé la parcelle en deux , 2100 m2 avec la maison pour nous , et mon voisin 1400 m2 , sauf que lorsque la maison nous l'ayons acheté aucunes servitudes n'apparaissait sur l'act de vente ? Et mon voisin quand a lui n'avais eu aucunes informations a ce sujet !

Nous constatons que sur le plan de masse de la maison , nous retrouvons bien l'emplacement de l'assainissement , et que lorsque l'ancien proprietaire fît la division de bornage il n'a pas ou voulu tenir compte de celui çi , car si cela avis ete le cas nous aurions certainement pas acheté la maison ou nous aurions tout au moins diminué son prix , et mon voisin n'aurais pas pu acheter le terrain car il aurait ete trop petit si les distance avait ete réspecté entre la cloture et mes drains .

Qu'elle recourt pouvons nous pretendre pour cause de servitude non déclaré lors de l'achat de notre maison ? L'assainissement doit être refais rapidement et entiérement car celui çi ne fonctionne plu , il en va de l'ordre de la santé public ? Non ?

Il en va d'un vice caché ? L'ancien propriétaire par ses plans de masse en avait connaissance c'est obligé , alors que devons nous faire ?

Cordialement

14/12/2011 22:17

Nous avons besoin d'urgence des renseignements , car à partir de demain les choses vont prendre de nouvelles tournures .

Malgre l'envoie d'un recommandé avec accusé de reception pouvons nous engager une procédure dite redhibitoire pour annuler cette vente , car cette maison gorge de vice ????

Aidez nous s'il vous plait

je peux fournir mon téléphone en privé si quelqu'un veux bien m'appeler d'ici demain ?

Cordialement

27/12/2011 23:13

nous avons reçu un nouveau courrier de l'ancien propriétaire qui malgré toutes les preuves l'acablant fait encore l'ignorant quand au problêmes de notre assainissement il est vraiment de mauvaise foi mais , pas ce qu'en dis son courrier !!!! Bref il veux un nouveau devis par un autre artisan dans l'assainissement , je n'en vois pas de soucis , sauf que depuis u ne semaine je n'aie ni de nouvelle de l'artisan en question que j'ai contacté ni celle des anciens propriétaires ? Les choses s'agravent puisque je commence à avoir des odeurs dans notre maison nauséabonde , avec mon bébé de 7 mois la vie devient insupportable dedans . Je dois aller vivre chez mes parents la journée .

Ma question serais de savoir etant donné les circonstances , les choses traîne du coup , et nous ne pouvons pas dire que les choses soi agréable tant a la vie que nous menons par les odeurs . Serais t il possible par quel organisme ou autres pouvons nous faire avancer ou accélérer les choses ?

Par avance merci de vos reponse , car mon notaire ne peux plu rien au sujet du dossier !

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