certificat d'urbanisme accepté et refusé 1mois après

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08/01/2010 12:57

bonjour,
j'ai signé un compromis pour vendre ma maison avec une clause:si possibilité d'extansion.nous avons reçu le jour de cette meme signature un CU positif délivré par la DDE.donc tout le monde a signé.1 mois et demi après,la DDE envoie un 2ème CU précisant qu'ils avaient omis qu'il fallait une étude des sols avant acceptation(donc CU négatif).La mairie a donc refusé le permis et mon acheteur peut casser la vente.en vendant la maison,nous devions acheter un commerce(le compromis est pret)et mon mari a donné son préavis de démission.dans 1 mois mon mari n'aura plus de travail et aucune indemnité vu sa démission(nous avons 3jeunes enfants).sans le 1er CU,nous n'aurions pas signé ce compromis et mon mari n'aurait pas démissionner.nous ne savons plus quoi faire,on nous demande 3000euros pour l'expertise géo-technique et mon acheteur refuse la vente si elle n'est pas faite.merci d'avance pour vos conseils.

27/01/2010 16:04

Quelle est la raison du refus ce n'est pas clair...
Cordialement.

28/01/2010 17:46

et bien,nous sommes apparement dans une zone où il y a possibilité de glissement de terrain(risque moyen).ce qui n'est pas rien bien sur!mais comment la DDE a pu "omettre"un détail pareil!

29/01/2010 14:34

En tant qu'architecte je peux vous dire que nous avons hélas vu pire!!!! Mais sachez que l'on trouve souvent des solutions par la discussion (et il faut beaucoup de temps et être sûr de s'adresser à la bonne personne!)
Bon courage!

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