Clauses abusives, sur achat de terrain de la part du voisin

Publié le Vu 128 fois 0 Par sam37
29/01/2019 14:32

Bonjour,

Quelqu’un pourrait-il me renseigner, j’ai acquis des terrains en 2011 sur lequel je peux construire 2 maisons, et j’ai signé des clauses de la part du voisin qui me paraissent abusives. Construction de 2 maisons combles aménageables identiques avec orientation sud nord, les arbres doivent rester à l’identique( impossible), en contrepartie elaguage de limites de propriété partagé. A l’époque je n’avais pas fait attention à ces conditions car mal informé par le notaire. Aujourd’hui j’ai fait appel à un architecte pour mes constructions et le dépôt des permis de construire qui ont été validés.

Avec ma femme nous avons repris les actes notariés et l’avons relus, nous sommes tombés de haut, car nous avons fait des plans avec des maisons avec étages et non identiques et coupé les arbres. Alors nous sommes allés chez lui pour lui montrer les futures constructions et nous a clairement dit qu’il ne voulait pas d’étage alors que ce n’est même visible de chez lui. Afin d’éviter de recommencer des permis de construire et des frais d’architecte quelqu’un pourrait-il m’aider si je peux me défendre ou faire annuler ces clauses.

cordialement, Sam

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