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Je possède quelques hectares de bois qui sont classés, il y a un chalet qui a plus de 80 ans au milieu de ce bois, je suis en train d'y faire des travaux de confort, la mairie me demande d'arrêter les travaux; je viens de m'apercevoir que cette très vieille construction n'était pas identifiée au PLU sans doute oubliée, pourtant je paie taxe d'habitation et taxe foncière pour ce chalet, est ce que je peux continuer mes travaux ?
merci
Bonjour
Quel est l'état de ce chalet?
Si le terrain est situé en dehors du périmètre constructible de la carte communale, aucune construction nouvelle à usage d'habitation quelle que soit sa surface, n'est autorisée. Un bâtiment en ruine n'a plus d'existence légale au sens de l'urbanisme. Le terrain redevient nu. Il y a des tonnes de jurisprudences sur ce sujet.
Un plu ne doit pas déclarer une zone constructible au prétexte qu'un bâti non autorisé y existe, mais doit préciser sous quelles conditions des travaux de maintien sont réalisables.
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