Passage en voiture sur bande separant

Question

1 message

16/08/2017 08:18

peut-on rouler en voiture ou autre sur la bande de 4 m séparant 2 propriétés A et B,la propriété A n'est pas affecté par le passage des voitures, par contre la B souffre des bruits sonores
Alors que le passage occasionne des nuisances sonores au voisin immédiat(B)
La question est posée

la question est posée mais mal posée, car les conditions générales d'utilisation du site prévoient que les messages doivent comporter des formules de politesse !!! Dernière modification : 16/08/2017

PAGE

1

Votre texte :

Avez-vous déjà un compte sur le site ?

Si oui, veuillez compléter les champs email et mot de passe sur le formulaire en haut de page pour vous connecter.

Sinon, complétez le formulaire d'inscription express ci-dessous pour créer votre compte.

Inscription express :

Pseudo

Nom / prénom

Email

Département

Mot de passe

Numéro de téléphone

J'accepte de recevoir des propositions commerciales de nos partenaires

En cochant cette case, je reconnais avoir pris connaissance et accepter les <a href='/cgu/' target='_blank'>conditions générales d'utilisation</a> ainsi que la <a href='/politique-de-confidentialite/' target='_blank'>politique de confidentialite</a>

Le présent formulaire d’inscription vous permet de vous inscrire sur le site. La base légale de ce traitement est l’exécution d’une relation contractuelle (article 6.1.b du RGPD). Les destinataires des données sont le responsable de traitement, le service client et le service technique en charge de l’administration du service, le sous-traitant Scalingo gérant le serveur web, ainsi que toute personne légalement autorisée. Le formulaire d’inscription est hébergé sur un serveur hébergé par Scalingo, basé en France et offrant des clauses de protection conformes au RGPD. Les données collectées sont conservées jusqu’à ce que l’Internaute en sollicite la suppression, étant entendu que vous pouvez demander la suppression de vos données et retirer votre consentement à tout moment. Vous disposez également d’un droit d’accès, de rectification ou de limitation du traitement relatif à vos données à caractère personnel, ainsi que d’un droit à la portabilité de vos données. Vous pouvez exercer ces droits auprès du délégué à la protection des données de LÉGAVOX qui exerce au siège social de LÉGAVOX et est joignable à l’adresse mail suivante : donneespersonnelles@legavox.fr. Le responsable de traitement est la société LÉGAVOX, sis 9 rue Léopold Sédar Senghor, joignable à l’adresse mail : responsabledetraitement@legavox.fr. Vous avez également le droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle.

Visiteur · Answer 1 · 16/08/2017

16/08/2017 08:43

d'abord on dit bonjour... ensuite je ne sais pas si quelqu'un sait de quoi vous parlez mais perso... c'est du charabia !

miyako · Answer 2 · 16/08/2017

4472 messages

16/08/2017 08:48

bonjour,
S'agit il d'un passage public,privé,d'un chemin communal,d'une route?
Expliquez nous un peu plus. Merci
Amicalement vôtre
suji KENZO