droit de passage sur plusieur propriete

Publié le Vu 1625 fois 0 Par jeanluc83
05/11/2009 17:41

bonjour a tout les membres j'ai achete une parcelle de terrain en 1991 en corse ou j' y vais regulierement ,acce a cette parcelle etait un chemain charetier qui na jamais etait praticable en voiture, et qui n'existe plus depuit + 80ans,j'acceder a cette parcelle par une piste qui traverse plusuir proprietee je m'etait mi d'accord avec les anciens propriaitaire verbalement et il n'y a jamais de probleme meme pour les frais des travaux de reparetion de la piste .le dernier proprietaire risque de ne plus me laisser passer est-ce qu'il en a le droit sanchant que c'est la seule piste praticable et plus directe .comment dois je faire,

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