largeur légale d'un passage muletier

Publié le 22/11/2009 Vu 1500 fois 1 Par
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21/11/2009 12:04

Quelle est la largeur règlementaire pour un passage muletier communal ?

Modérateur

22/11/2009 13:12

Bonjour, Pacci.

Existe-t-il dans votre région, un recueil des "droits et usages locaux" ?
Je ne pense pas qu'une telle règlementatiion existe au niveau national.

Votre bien dévoué.
__________________________
"Meurs et deviens."
- Goethe [Johann (comme moi!) Wolfgang (comme Lui) (von)] -
(conseil à donner à la chenille; pour qu'elle se réalise-finalise-perfectionne, en devenant papillon)
Variante dite à l'oeuf: -Casse toi ! (oiseau ou reptile?)

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