Menace de mise en demeure a cause du chien

Publié le Vu 2763 fois 0 Par beme
15/09/2009 14:14

bonjour
j'habite un logement hlm avec mes deux enfants et mon chien qui a dix ans
il arrive a mon chien de faire ses besoins dans mon garage cela m'embête bien sur mais encore plus ma voisine car elle me dit que cela sent mauvais .
un matin la porte étant restée ouverte la nuit (oubli de ma part)
car j'étais partie la veille au soir. en revenant ce matin la ma voisine m'annonce tu vas avoir des ennuis le maire est venu et il a vu les déjections du chien.
moi illico je vais a la mairie sans regarder dans mon garage et le maire me dit avoir prévenu les hlm qu'il fallait que je me débarrasse du chien au retour chez moi je vois la cause de mes ennuis (les crottes de mon chien) je nettoie donc
le soir vers 19heure je reçois la visite d'un médiateur hlm qui constate a ce moment la l'état de mon logement et garage bien entendu son constat est que chez moi c'est pas bien range(ma petite famille et moi partons le soir même en vacances) alors bagages valises et bricoles éparpillés en vu du deplacement enfin bref le bazard chez moi .il constate aussi l'odeur du chien (chez moi).pas l'odeur des crottes j'ai bien dis l'odeur du chien. mon chien qui peut-etre par son allimentation ou l'age sent plus qu'un autre sans doute car meme lave il sent
vendredi je recois un appel du mediateur hlm me disant que ma voisine lui a telephoner pour lui dire qu'il y avait de l'urine dans mon garage ce qui est faux car je lave tout les jours mon garage depuis ma rentree de vacances .mais le mediateur ma menacee de m'envoyer une mise en demeure que la lettre etait prete sur son bureau je lui est demander qui constate lui meme avant que ce n'etait pas sur un appel telephonique que l'on mettait les gens a la rue il m'a fait peur car meme si et je dis bien si les odeurs de mon garage etait si genante je pense qu'il y a une autre solution que de m'expulser je trouve que la sanction est demesuree surtout que si il y a vraiment odeur elle ne durent que jusqu'a ce que je nettoie c'est a dire aussitôt que je m'en aperçois je n'ai pas encore recu de lettre a ce jour a propos de la mise en demeure mais sans me debarrasser de mon chien quel recours ai-je .je voudrais des conseils autre si possible que d'euthanasie mon chien. je n'ai pas d'autre probleme avec il aboie certe quand quelqu'un vient chez moi merci de me repondre Dernière modification : 15/09/2009

Répondre

Consultez un avocat

www.conseil-juridique.net
Me. GALLET

Droit de l'immobilier

11 avis

Me. Ferlan

Droit de l'immobilier

25 avis

Devenez bénévole

Légavox

Participez à la communauté Légavox en devenant bénévole et en aidant les internautes dans leurs problématiques juridiques du quotidien.