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Bonjour,
Est-il "légal" de bannir un/des membre(s) du forum de l'association, forum ouvert exclusivement aux membres de l'asso. Ces membres utilisent le forum a des fin de propagandes, diffamations, ... et agissent de la sorte sous pretexte des droits de l'homme et de la liberté d'expression.
Pour information, le bannissement du forum a été voté en conseil d'administration.
Y-a-t-il un courrier ou autre document type à leur faire parvenir pour leur expliquer les motifs du bannissement?
Une dernière question (pour le moment ;-) ), le forum de notre association (ouvert exclusivement aux membres de l'asso) peut-il être considéré comme un forum privé ?
En vous remerciant bien d'avance
Cordialement
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