Le meme auteur pour vol et recel : la vente d'objet volé : ruptur

Publié le 14/11/2015 Vu 1048 fois 0 Par
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14/11/2015 08:12

Bonjour

Je suis étudiante en master de droit pénal et sciences criminelles. Cependant, j'aurais une question relative au droit pénal spécial, dont je ne trouve pas de réponse concrète (avec jp).
Il est de jp constante, qu'en présence d'un même auteur, les qualifications de vol et de recel s'excluent mutuellement.
Cependant, j'ai lu, qu'il serait possible d'envisager de retenir les deux qualifications (très hypothétique certes) lorsque la matérialité entre les deux infractions (vol & recel) a subi une rupture, par exemple à travers la vente d'objet volé. Alors est il serait possible au regard de cette rupture de matérialité dans l'infraction, de poursuivre l'auteur pour les deux qualifications pénales....
Mais je ne trouve pas de jp à ce sujet... Dès lors ma question est : est ce un cas seulement théorique ou dans la pratique, il est possible de poursuivre le même auteur pour ces deux qualifications pénales (svppppppp référence de jp) ?

Je vous remercie, par avance, de l'attention que vous aurez porté à ma question d'étudiante en difficulté face a ce cas pratique.

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