Contestation de Contravention

Publié le Vu 582 fois 0 Par missm
30/08/2014 02:39

Bonjour à Tous ,

J'ai l'intention de contester une contravention qui m'a été remise dans la rue pour tapage nocturne , trouvant cette objet de déli injustifier et ayant a l'appuie 3 témoins ( sobre et moi aussi ) j'ai l'intention de la contester . pour cela j'aurais besoin de votre aide pour savoir si mes arguments sont resevables et sur quel texte de lois je peu m'appuier .
Voila avec quoi je ne suis pas d'accord :
- porte atteinte à la santé de l'homme ( comment ?)
-dans sa durée ( j'ai parler 40 secondes je pense )
-sa répétition ( j'ai parler une seule fois )
-son intensité ( j'ai parler pas crier )

On ne m'as expliquer pourquoi on m'arrêter et ni amender rien n'as été justifier ni déclarer quel recours je peut avoir ( première fois que cela m'arrive )

Merci d'avance à tous !

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