Plainte sms malveillants

Bonjour

Pour résumer le plus simplement en étant factuel:

Séparation à l'initiative de Mme, sous le régime du PACS, un enfant de 18 mois à ce moment là. Aucune raisons avancées, juste c est fini, quitte ma maison.

Jusqu'à ce soir fatidique, nous sommes une famille classique, heureuse, de retour de vacances en Martinique... Notre enfant est notre joie de vivre et soude notre famille.

Je lis, bien malgré moi, des écrits de Mme, rédigés 72h après la rupture, mentionnant son nouveau couple avec le voisin.

Je garde cette information, et cet aveu de trahison prémédité, pour moi, alors même qu'elle s efforce de me dire le contraire, sans jamais corroborer son argumentation tout en esquivant une réponse directe et franche



Pour moi, le monde s'écroule, je perds ma famille au profit d'un autre qui venait régulièrement à la maison la chercher pour s entraîner avec elle, elle avait toute ma confiance, je la soutennais quotidiennement pour ses résultats sportifs exceptionnels.

Je quitte le logement, qui lui appartient, en 2 semaines, pour un appartement à proximité immédiate afin de garder le contact avec mon fils, si possible quotidiennement.

Relations courtoises encore à ce moment là.

La relation de détériore la semaine suivante, ou elle nie l évidence écrite par sa main.

dans le même temps, elle m'informe que je ne verrai pas mon fils pendant les 3 semaines à venir (malgré mes congés prevus), que mon fils sera pdt les 3 semaines chez sa grand-mère maternelle (qui est respectable), à 800 km de moi, alors même que la maman repart faire ses congés à l opposé de la France, et de son enfant.

Me privant volontairement de voir mon fils sur cette même période, alors que j'ai posé mes congés payés.

La durée initiale était de 2 semaines, mais elle a été rallongée à 3 semaines, sur décision unilatérale de la maman, pour passer une semaine en plus avec son nouveau conjoint et mon fils.

N'ayant jamais eu d explications à la raison de la rupture, comprenant que tout était prémédité,

j'ai effectivement perdu mes moyens, et envoyé des SMS malveillants, pendant 1 mois, uniquement le soir à partir de 21h (heure à laquelle notre enfant dort), et jamais la journée pendant les heures de travail (ni même le matin au reveil).

Elle a donc déposé plainte contre moi.

3 mois plus tard, je suis appelé par la gendarmerie pour une audition.

Entre temps, pour accepter cette séparation, j'ai accepté une opportunité professionnelle à 8000 km, en collectivité outre mer.

Après explications, la gendarmerie métropole transfert le dossier en Guadeloupe, qui retransfert à nouveau dans les Îles du Nord (COM).... 3 mois

Les mois passent, et, environ 7 mois après le dépôt de plainte, la gendarmerie en outre mer m appel et me laisse un message vocal.

Je les recontactes, le militaire en charge du dossier n est pas la, on lui laisse un message, en me précisant que je serais recontaté ultérieurement.

Cela va faire 3 semaines sans nouvelles de leur part....

Entre temps, et depuis quelques mois, pour le bien uniquement de notre enfant, un dialogue "intelligent" à été rétablit avec la maman.

Une demande de jugement auprès du JAF à été formulée, la pension alimentaire doit être validée, nous avons toujours été en accord sur ses besoins.

Même si je n'ai pas vu mon fils (aucun contacts directs) depuis plusieurs longs mon mois, mon ex femme et moi discutons en bonne entente, pour une reprise de contacts père / fils, de la meilleure façon possible.



Mes questions sont simples:

Considérant la reprise de relations parentales correctes et uniquement dans le bien de l enfant.

Considérant mon engagement financier sans faille, les échanges SMS récents, toujours courtois et respectueux

L'absence de retour de la gendarmerie outre mer, et le fait que je rentre sous 15 aîne en métropole, à côté de mon fils....



Qu'est ce que je risque ???

A=> si poursuivit avant le jugement pour la garde de notre enfant ?

B=> si poursuivi et condamné, ultérieurement après le jugement pour la garde de notre enfant.



Je précise que les messages malveillants, envoyés pdt 1 mois, ont cessés lorsque j'ai reçu des SMS de son nouveau conjoint, avec photo, ou il est avec mon fils.....

J'ai mis 8000 km entre eux et moi pour éviter tout problèmes

Je rentre auprès de mon fils et je renonce à mes projets professionnels à l international.

Même si nous sommes en désaccord pour le DVH (non la PA), nous (surtout Je) acceptons que moi le Papa, puisse voir notre Enfant aussi souvent que possible, tant que cela ne lui porte pas préjudice.



Merci pour vos retours d expérience, si possible.

Bien à vous Dernière modification : 17/02/2024 - par Scratt111

Bonjour,

Il faut distinguer le volet pénal du volet civil.

Vos agressions via SMS envers la mère sont condamnables par au pire une amende ou un rappel à la loi. Sans influence sur les relations avec votre enfant.

Le juge évaluera l'intérêt de l'enfant pour préserver ses relations avec ses deux parents. Toutefois il est probable que les trajets liés au DVH seront à votre charge, ainsi qu'une pension alimentaire si les revenus/charges respectifs le justifient.

Votre avocat vous conseillera pour les arguments à faire valoir.

Merci de votre retour.
A ce jour, et en lisant le mémoire du conseil de mon ex femme pour le JAF,
Je vous confirme que le montant de la pension alimentaire est conclus de manière amiable, avec évolution selon les besoins. Nous demandons à ce que le montant de la pension alimentaire soit homologuée.

Cet accord a été conclu entre moi et mon ex, après son dépôt de plainte pour messages malveillants

De plus, J'ai un logement à 10 km de mon fils, et je travaille 5 km plus loin.

En l absence de jugement à l heure actuelle, je me plie a son bon vouloir, sur les jours et la durée ou elle accepte de me laisser voir mon fils (1/2 journée environ, le samedi ou dimanche, et uniquement 1 we sur 2....)

Est-ce que je vais subir une audition 1 an après le dépôt de plainte ?
Si oui, a quelle genre de peine dois je m attendre ? ( Mme apprécie que l'ont conserve une relation apaisée, et uniquement accée sur l intérêt de notre enfant, mais elle ne souhaite pas retirer sa plainte, ce qui est son droit que je respecte)
Ai-je intérêt à comparaître pour ces faits, après le jugement pour le DVH ? ( donc faire traîner la procédure...), ou cela sera il retro actif dans tout les cas sur le DVH éventuellement déjà accordé ?

Merci

Je répète qu'il ne faut pas mélanger les 2 procédures.

La sanction pour les SMS ne peut pas être une diminution de vos droits parentaux.

Avez-vous au moins interrogé votre avocat ?

Cela est compliqué au vu de la distance qui me sépare, aujourd'hui, de mon avocate.
Je n'ai pas jugé utile de l'informer d une "potentielle" audition pour les faits qui me sont opposés (messages malveillants), dans la mesure où je n'ai jamais été recontacté par la gendarmerie (3 semaines à la date actuelle), et que je les informé d un retour en métropole fin Février.
A ce jour, je sais uniquement qu un dépôt de plainte à été effectué, que la gendarmerie locale outre mer a pris mes nouvelles coordonnées en rigolant et m informe que, un jour, on me recontactera.... j'ai également précisé mon retour en métropole, on ne m'a pas demandé d adresse

Je suis un peu dubitatif pour le coup !

bonjour

mettez au courant votre avocate de toute la situation y compris les messages malveillants;

il peut se passer plusieurs mois avant votre audition :on ne vous oubliera pas