Plainte pour denonciation calomnieuse

Publié le Vu 715 fois 0 Par blitz
15/12/2014 15:47

Bonjour,

Il y a 12 ans , j'ai été condamné à tort à 12 mois de prison avec sursis pour attouchement sexuel. L'année dernière , la victime a enfin reconnu avoir menti.J'ai donc saisi la commision de révision des condamnation qui a saisi la formation d'un jugement de révision.
En toute logique celle ci va annuler ma condamnation sans demander un nouveau procès puisque si je me trompe pas il y a préscription ( les faits datent de plus de 10 ans). Ma question est de savoir si je peux ensuite porter plainte pour dénonciation calomnieuse . En effet d'après le code pénal il est dit que "la fausseté du fait dénoncé résulte nécessairement de la décision, devenue définitive, d'acquittement, de relaxe ou de non-lieu déclarant que la réalité du fait n'est pas établie ou que celui-ci n'est pas imputable à la personne dénoncée". Une annulation de condamnation est-elle comprise dans ces cas là ?

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