Violence sur mineur de moins de 15 ans

Publié le 29/01/2021 Vu 2088 fois 3 Par
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30/07/2016 00:21

Bonjour,
A partir de mai/juin 2016,une connaissance que j’appellerai C à commis des violences habituelle sur mineur de moins de 15 ans. Une enquête à été ouverte, C à fais une peine de détention de 8 mois puis a été relâche sous contrôle judiciaire mentionnant:
-interdiction de rentrer en contact avec l'enfant violenté
-obligation de pointer tous les 15 jours au commissariat
-obligation de suivre des soins psychologiques
et est passé plusieurs fois devant la juge d'instruction pour se justifier de ses actes.(du temps de son incarcération et également après. Depuis le départ des investigations C ni tout en bloc sur ce qui lui ai reproché malgré de nombreux élément le mettant en cause. Après plusieurs mois d'investigation, l'instruction est aujourd'hui fermer par la juge d'instruction qui jugée en avoir fini sur ses investigations et a donc décidé de renvoyer le dossier au tribunal correctionnel. Sachant que depuis le départ C ni tout malgré les éléments contre lui et sachant qu'actuellement il s'est réinséré dans la vie professionnelle et a obtenu(malgré son statut d'ancien détenu)un emploi(ce qui me semble bizarre); je souhaiterai savoir se que le tribunal correctionnel peut décider et qu'elle peine il encoure.
Des éléments très précis mette en doutes l'innocence qu'il clame en toute sérénité et la date de convocation au tribunal correctionnel tarde a arriver et je souhaiterai savoir si enfin justice il va y avoir et s'il va enfin faire la peine qu'il mérite pour les horreurs qu'il a fait subir à cet enfant???!!!?Car je trouve injuste et inadmissible qu'il soit en liberté comme si de rien été aujourd'hui avec le risque qu'il puisse recommencer avec d'autres enfants!!!!C'est aberrant!!! [smile33] [smile33][smile33][smile33][smile33][smile33][smile33][smile33][smile33] Dernière modification : 30/07/2016

30/07/2016 09:51

Bonjour,

Le fait de nier ne changera rien pour C., le juge a mener ses investigations, a trouver des éléments (à charge ou/et à décharge) et se sera au juge correctionnel de statuer en fonction de son intime conviction.
La peine maximale encourue pour violence sur mineur de moins de 15 ans dépend de plusieurs éléments :
Le mineur a-t-il eu une Interruption Temporaire de Travail (ITT) ? était-elle supérieure à 8 jours ? Est-ce que C. est un ascendant ? ou détient une autorité particulière sur le mineur ?

(Pas d'ITT mais sur mineur de moins de 15ans => 3 ans d'emprisonnement et 45 000 euros d'amende;
Si ITT>8 jours sur mineur de moins de 15ans par un ascendant => 5ans d'emprisonnement et 75 000 euros d'amende et des circonstances aggravantes peuvent y être ajoutées, alourdissant ainsi la peine maximale)

Le statut d'ancien détenu n'empêche pas d'obtenir un emploi, si tel était le cas, se serait une double peine. Le refus d'embaucher pour un tel motif serait d'ailleurs une discrimination, sauf si des conditions de moralités sont exigés (ex: casier vierge pour un travail dans la sécurité). Je comprends votre sentiment "d'injustice" car vous pensez qu'il à la possibilité de reprendre une vie normale, chance que n'aura pas sa victime (dû moins pas dans l'immédiat), mais peut-être que le fait d'avoir retrouver un emploi apportera une forme de stabilité à C. est que cela lui permettra de ne plus recommencer.
Bon courage à vous.
Cordialement.

30/07/2016 15:13

merci pour vos éléments de réponses. C n'avait aucun liens direct avec l'enfants c'étai au moments de faits le compagnon de la mère qui a été déclaré du à la très forte manipulation et très forte emprise de C sur madame; dans l'incapacité(au moments des fait seulement et pas dans la durée antérieur au faits dans son exercice de mère)de protéger sa fille et lui est reproché la non assistance à personne en danger. De plus la mère a été durant son adolescence dans un foyer d'accueil et éprouve donc d’avantage un sentiment de culpabilité. Il est Dotant plus compliqué pour elle de vivre sereinement sachant que C continue sa vie paisiblement sans éprouver la moindre culpabilité ni avoir conscience de la gravité de ses actes sur cette enfant d'un peu plus d'un an à l'époque. Madame donne le maximum de sa personne et ce malgré le manque très pesant de sa petite fille au quotidien pour se reconstruire jours après jours et professionnellement et personnellement afin que plus jamais dans sa vie et celle de sa fille il puisse se reproduire de tels actes et d'offrir la meilleure vie possible a elle et sa fille. Mais la date de convocation au correctionnel tardant à se faire connaitre,madame éprouve un terrible sentiment d'injustice surtout sachant que madame est amenée à croisé régulièrement C car son travail se trouvant en plein centre ville madame y va souvent faire des démarches et est donc contrainte et forcé de le croisé. Madame se demande quand ce cauchemar sera enfin terminer;sa fille ayant eu 3 ans cette année elle rentre bientôt à l'école et elle ne pourra pas partager les sentiments de sa fille puisqu'elle n'a était autorisée qu'à ce rendre au premier jour d'école et madame et de plus en plus frustrée de manquer tant d'étapes dans la vie de sa fille malgré tous ces efforts. Elle espère évidement que son avocate trouvera les bons arguments pour plaider sa cause et sera la défendre au mieux et demander un aménagement de la peine qui lui sera prononcée et espère surtout plus que tous... que C sera puni longuement pour les horreurs qu'il a fait subir a sa fille qu'il regrettera ces actes et qu'enfin justice soit faite car pour madame même si C est condamné à la peine maximum cela ne remplacera JAMAIS le temps qu'elle et sa fille auront perdu et cette période de leur vie à toutes les deux restera gravée a JAMAIS dans leurs têtes et leurs esprits.

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