Amende pour Circulation en Zone de Transit Limité en Italie

Publié le Vu 2315 fois 0 Par JeanFi
09/10/2009 18:05

Bonjour,

Un post identique a été déposé, mais reste sans réponse dans la catégorie droit européen. Je tente ma chance ici aussi !

Mon problème concerne en réalité pas mal de français voyageant en Italie qui sont verbalisés pour avoir circulé dans une Zone de Transit Limité. Le cas échéant, il est possible de contester cette amende devant le Juge de Paix de la ville concernée par l'infraction.

C'est ce que j'ai fait par Lettre Recommandée avec AR, traduite en Italien. J'ai contesté en m'appuyant sur un article du code de la route italien, disant que pour le contrevenant résidant à l'étranger la notification de la violation devait se faire sous 360 jours. Les services de Police de ma ville m'ont convoqués 384 jours après l'infraction pour me remettre le PV, soit trop tard...

Bon, résultat le Juge de Paix de Pise me convoque le 18/12/2009 à 10h ! La belle affaire, contester une amende = devoir voyager en Italie. Ma chère amende !!!

Je n'ai pas l'intention de me présenter à cette convocation. D'une part, les frais du voyage pour m'y rendre couteraient bien plus que l'amende et d'autre part, je ne parle pas italien, je ne vois pas ce que je pourrais raconter à ce juge... Peuvent-ils m'obliger a assister à cette audience ? Quels sont les risques si je ne m'y rends pas ?

Merci Dernière modification : 09/10/2009

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