carte grise non changé

ayant enregistré avec certificat de cession le 01/12/2023 a 12hr 30 la vente de mon camping car avec le formulaire 15776*02 vente de Mr .xxxxx....1.......... a Mr ........xxxx....2...... ceci a bien été enregistré avec accusé de réception déclaration cession véhicule le 01/ 12/2023 et donc enregistré au système immatriculation le 01/12/2023 a 19hr 34 ( fait fois de déclaration ) or j'apprend que le véhicule a été revendu a Mr et Mme..... xx 3 ... ( le nouveau propriétaire ( 3 )est venu me voir pour quelques défauts sur le camping car en ayant vu des factures et mon adresse ) de plus le vendeur a qui je l'ai cédé le 01/12/2023 Mr ....xxx 2 ..... n'a pas changé la CG et a rouler 1 an et demi comme cela donc CG encore a mon nom , il le revend a Mr et Me XXX....3 ... le 30 avril 2025 qui donc se retrouve avec un certificat de vente et la carte grise encore a mon nom , comment a t-il pu faire le vendeur ( 2 ) pour le revendre et faire un contrôle technique a jour ? et comment il peut délivré un n° de cession pour faire la nouvelle CG alors que c'est Mon n° de formulaire cession qu'il a utilisé ? , moi de mon coté je me décharge de tout car avec les copies et je peux prouvé ma bonne fois donc si PV a venir ou trafic de CG je ne veux rien savoir
. l'acheteur n° 3 a donc payé ce véhicule a Mr n° 2 et a mon sens ne pourra pas changé sa CG , peut-il se retourné contre Mr 2

sinon je pense que ce Mr et Mme 3 vont pas pouvoir l'immatriculer ,

Bonjour personne pour aiguillé le problème cité ?

j'ai revu l'acheteur actuel et il ma montrer le certificat de vente mais a mon avis ne peu pas être valable , la carte grise est toujours a mon nom ( pourtant donc vendu en DEC 2023 ) le CT pourtant a été fait moins de deux mois ( bizzare ) , par contre le n° pour faire le changement de carte grise c'est le mien . merci a ceux ou celui qui sera a même de me donné un aperçu ou l'ombre d'une solution.

Bonjour,

Le délaipour refaire faire une carte grise est de 30 jours maximum. acheteur a donc rouler plus de 30 jours sans nouvelle carte .Il n'était donc pas assuré ou il a prèsenté votre cartre grise à son assurance .C'est grave .

Heureusement vous avez le certificat de cession bien enregistré avec le n° de cession.Les nouveaux acheteurs vont rencontrés de sérieux problèmes avec l'ANTS lors de l'immatricuation.Si ils font l'immatrication dans les 30 jours,ils ne risquent pas d'amende et c'est votre acheteur qui aura l'amende et qui sera poursuivi par l' ANTS.

[url=https://www.le-droit.fr/blog/carte-grise-non-faite-que-faire-et-comment-porter-plainte#:~:text=

Ce lien ne fonctionnant pas allez sur le site directement .

Il faut signaler cela immédiatement à votre agent d'assurance et à l' ANTS et déposez plainte au commissariat de police

Cordialement

Bonjour

Avez-vous déclarez la cession de votre véhicule qui est obligaoire dans les 15 jours?


Il faut signaler cela immédiatement à votre agent d'assurance


L'assureur n'a rien à voir dans ce problème

Hello !

Miyako, pour quoi Tourmente (n°1) porterait-il plainte ? Il n'a rien à voir dans la cession du véhicule de n°2 à n°3... c'est plutôt à n°3 de se plaindre...

A+
__________________________
"Nul n'est censé ignorer la loi" ne signifie pas qu'on doive connaître la loi, mais qu'elle s'impose même si on la méconnaît... ça dit aussi que personne n'est au-dessus de la loi.

Bonsoir,

https://www.mesplaques.fr/blog/carte-grise-non-faite/


ayant enregistré avec certificat de cession le 01/12/2023 a 12hr 30 la vente de mon camping car avec le formulaire 15776*02 vente de Mr .xxxxx....1.......... a Mr ........xxxx....2...... ceci a bien été enregistré avec accusé de réception déclaration cession véhicule le 01/ 12/2023 et donc enregistré au système immatriculation le 01/12/2023 a 19hr 34 ( fait fois de déclaration )

Mr ....xxx 2 ..... n'a pas changé la CG et a rouler 1 an et demi comme cela donc CG encore a mon nom , il le revend a Mr et Me XXX....3 ... le 30 avril 2025 qui donc se retrouve avec un certificat de vente et la carte grise encore a mon nom


Pour assurer un véhicule l'assureur demande la carte grise .Donc soit l'acheteur N°2 a roulé sans assurance ou il a utilisé frauduleusement la carte grise du vendeur .C'est bien pourquoi,il faut informer l'assurance et porter plainte

Il y a eu une fraude du n°2 qui a utilisé la carte grise de Tormente au delà des 30 jours réglementaires et qui a vendu à n°3 avec une carte grise non valable .Cest étrange qu'il est pu obtenir un certificat de cession dans ces conditions.

Imaginons qu'il y ait eu un accident grave durant tout ce temps;l'assurance se serait aperçue de la fraude et aurait refusé d'indemniser et le vendeur (tormente) aurait eu des problèmes .

C'est bien pourquoi Tormente a raison de s'inquièter et il faut qu'il réagisse à l'encontre de son acheteur qui a agit d'une manière illégale.

Cordialement