Refus de priorité et accident

Bonjour,

Ma mère a eu un accident hier soir. Un homme a grillé un stop et lui est rentré dedans, par la suite on suivit des tonneaux. Heureusement elle n'a rien mais est très choquée et va certainement déveloper une sorte de phobie des transports. Je fais appel à vous pour savoir ce que l'homme, celui qui a grillé ce stop et qui a causé un traumatisme à vie à ma maman, va avoir. Va-t'il seulement avoir un retrait de 4 point sur son permis et une amende ? Vas t il avoir plus ? Moins ?

En vous remerciant. Dernière modification : 25/01/2019 - par Tisuisse Superviseur

Bonjour

si les forces de l'ordre sont intervenues et qu'il y a eu pv pour le bruleur de stop il peut y avoir condamnation.

Je vous remercie. Mais condamnation c'est a dire ?

retrait points et permis, amende pour avoir brûlé stop, éventuellement blessures involontaires

Bonjour
Êtes vous certaine d'un traumatisme à vie...dès le lendemain ?
Si oui, vous devriez envisager une plainte...
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Quelqu'un se trompe, on lui dit gentiment, car personne n’est infaillible... La création de l’homme en est la preuve.

Nous venons d'apprendre que cet homme n'avait pas de permis français, cela peut il aggraver son cas ?

concernant les permis étrangers consultez le lien ci--dessous:

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1459



J'espère que votre mère soit assurée en Tous Risques car le règlement du dossier risque d'être long.

A-t-elle été blessée?

Oui ell est assuré en tout risque. Elle a été blessé légèrement rien de très grave. Merci pour le lien ;)