Suspension de permis urgent

Publié le Vu 573 fois 0 Par Moutcho59
09/09/2014 14:14

Bonjour à tous,

Je vous explique mon problème:

L'année dernière le 16 août 2013, j'ai commis un excès de vitesse de plus de 50km/h, les gendarmes m'accompagne à leur poste pour déposition, ils effectuent un contrôle de mon permis et je n'avait plus de point et me disent que j'ai reçu le courier AR 48is que j'ai jamais était au courant sûrement qu'il a du être signée par quelqu'un de la famille en 2010, sa faisait plus de 3 ans que je rouler sans permis, les gendarmes décident donc de prendre mon permis et me relâche ma femme récupère le volant, en rentrant de vacances je reçois le courier de mon invalidation de permis de 6 mois, il était indiquer que je pouvez repasser mon permis a partir du 15 février 2014 et je l'obtient le1 avril 2014. Fin août 2014 je reçois une convocation du commissariat de police de ou je réside qui demande de me munir de mon permis de conduire je ne savait pas pourquoi, je m'y rend et la le policier me dit. Je suit convoquer pour ce qui c'était passer l'année dernier qu'il y a us une décision de jugement le 13 mars 2014 a ce jour la j'avais toujours pas mon nouveau permis et la décision qui était prise c'était que j'avait 272€ d amende plus 3 mois de suspension de permis et c'était le numéro de mon ancien permis j'ai expliquer au policier que je pouvais pas avoir de suspension car à ce jour j'avais pas de permis et que le numéro de permis ne correspond pas ,il m'explique de toute façon la suspension prend effet au jour de la signature du document ou il était notifié que j'avais cette suspension,lui expliquant que c'était pas possible il me dit qu'il va rappeler la juge qui a pris la décision pour savoir comment sa se passe et me redonne un RDV le lendemain,au lendemain je retourne au commissariat de police et la il me dit que la juge à maintenue la suspension sur le nouveau permis mais sur le document qu'il me remet et indiquer mon nouveau numéro de permis avec la date d'obtention de mon ancien permis.


Je voudrai avoir votre aide à ce sujet, savoir que si çetait légal qu'on me sanctione sur mon nouveau permis alors que j'ai bien respecter les 6 mois, si il y a pas un vice de procédure et si je peut me retourner contre eux,car étant commerciale j'ai absolument besoin de mon permis de conduire.

Je vous remercie d'avance de votre gentillesse.
Cordialement.

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