Association et activité rémunérée

Bonjour,

Je suis membre d'une petite association spécialisée dans l'enseignement de la self-défense et de la gestion de conflit.

Je suis moi même formateur, diplômé d'une fédération délégataire en krav-maga (FFKMDA).

Nous souhaiterions proposer nos services aux salariés d'entreprises qui souhaitent sensibiliser leurs collaborateurs. En effet, il y a une trés forte demande dans ce domaine.

Mais nous sommes un peu perdus au milieu de cette nébuleuse du droit du travail. Qu'a t-on le droit de faire, et surtout de ne pas faire...? Nous ne voulons pas de problèmes avec l'Ursaff....

Je me permets donc plusieurs questions, si vous le voulez bien. En espérant que d'autres personnes se reconnaitrons dans mes interrogations.

- Etant une "entité à but non lucratif", une association a t-elle le droit de facturer des prestations à une entreprise ?

- Peut-elle rémunérer, ou à défaut défrayer, ses membres fondateurs, qui sont également formateurs ?

- Les diplômes sont ils nécessaires pour enseigner, sachant que la "self défense", comme la la "gestion de conflit", ne sont vraiment gérées par aucun organisme officiel.

- Dans le cas d'une rémunération, existe t-il une alternative aux fiches paye classiques et aux contrats CDI/CDD (gestion administrative lourde), comme des chèques emploi sur le même principe que les CESU ?

- Dans le cas d'un défraiement, peut-elle défrayer au forfait, plutôt qu'aux frais réèls, par soucis de simplicité de gestion ?

J'arrête là les questions, même si j'en aurait surement d'autres prochainement.

Merci d'avance !

Pierre P