Horaire de travail modifer sans ecris

Publié le 04/09/2015 Vu 5120 fois 21 Par
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23/10/2014 22:48

bonsoir j'ai signé un contras de travaille en horaire de journée et serais amené a faire des remplacements dans les équipes en deux 8 -j’ai travailler en journée pendant 2 a 3 ans puis pour une raison indéterminée on ma basculer en 2 *8 comme si de rien n’étais une semaine de 6h a 14h et l'autre de 14 h a 22 h en me disant que je n'avais rien a dire que c’était leur besoin et que c'étais comme cela .
j'en est parler a mes déléguer syndicaux cgt st sud qui me dise qu'ils peuvent faire comme ils veulent et que les horaire sur le contact n'avais pas d'importance et que c'est les horaire que j’effectue en 2*8 qui prédomine le reste n’étant pas défendus et ayant besoin de travailler donc j'ai laisser courir cette situation qui dure depuis 14 ans .
De plus il faux savoir qu'il existe un prime de déplanification qui existe quand on te décalé de tes horaire normale et que je ne la touche pas car on me considérè en horaire décalé et que mon contrat de travail est un contrat de journée avec possibilité de passer en 2 8 pour remplacement j'aimerai savoir si ils on le droits Dernière modification : 23/10/2014

24/10/2014 00:24

Bonjour,
L'horaire qui figure au contrat de travail ne l'est qu'à titre indicatif et peut faire l'objet d'un changement par l'employeur sans que vous ayez à donner vote accord tant que vous ne passez pas d'horaire de jour en horaire de nuit...
Pour la prime, il faudrait en connaître les modalités exactes mais c'est beaucoup plus douteux que vous ne la perceviez pas surtout si les autres salariés qui travaillent en équipe la touchent...
__________________________
Cordialement.
P.M.

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24/10/2014 09:04

Mais ce que je ne comprend c'est que on ce base bien sur les horaire du contrat de travail pour savoir si elle est déplanifie ou pas .
hors dans mon cas mon contrat est en horaire de journée on me décalle depuis des année en horaire 2*8 est je ne touche pas cette fameuse prime sauf si je suis de matin et que l'on me décale l’après-midi ou inversement si je suis d’après midi est que l'on me décale le matin merci

24/10/2014 12:03

Bonjour,
Ne connaissant pas les modalités précises de la déplanification, encore une fois, je ne peux pas vous répondre...
__________________________
Cordialement.
P.M.

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24/10/2014 14:58

une déplanification est que si on vous change de vos horaire de travail habituel c'est a dire si vous été de matin et que l'on vous passe après midi ou si vous êtes en journée et on vous passe de matin ou apres midi vous toucher une déplanification et inversement on dois vous donne une prime chaque jours que l'on vous déplanifie c'est les accord d'entreprise .Mais moi ce qui m’intéresse c'est de savoir dans quel cas je me situe puisque mon contrat est en journée est mes horaire de travaille son en 2*8.est ce que j'ai droits a cette prime tous les jours puisque mes horaire de travaille ne corresponde pas a celle de mon contra signe depuis 14 ans merci .

24/10/2014 15:34

Bonjour,

l'horaire 2x8 correspond à deux équipes qui alternent chaque semaine entre l'horaire du matin (6H-13H) et de l'après-midi (13H-20H).

J'ai noté que votre horaire d'après midi allait jusque 22h, or vous entrez là dans le cadre de l'horaire de nuit pour une heure ce qui n'est pas conforme à votre contrat et au droit du travail, ce qui nécessite à tout le moins votre accord.

Concernant votre question relative à la prime, d'une part, le syndicat vous dit que l'horaire contractuel n'aurait aucune importance. Ceci est vrai jusqu'à une certaine mesure. Que dit exactement votre contrat : "horaire de journée" ou est-il écrit autre chose et il faudrait donner la formulation exacte.

D'autre part, au delà de votre contrat, si vous effectuez dans les faits un 2x8 vous aurez le droit à la prime de déplanification, mais apparemment vous le percevez déjà. Votre question est plus pointue, vous voulez savoir si le fait que votre contrat ne concernait pas un 2x8 mais que vous faites en fait ce 2X8 ne s'agit-il pas là d'une déplanification contractuelle qui ouvrirait droit à la prime de manière constante juste parce que vous faites du 2x8 alors que vous étiez en horaire de journée.

Cette belle question est légitime, il faudrait avoir l'accord précis sous les yeux pour vous répondre car tout dépend des formules, des phrases employées dans l'accord.

Si vous souhaitez avoir une réponse précise, je vous conseille de prendre l'accord d'entreprise, votre contrat et de soumettre le tout à un avocat ou un syndicat hors de votre entreprise (pour avoir un avis du service juridique).
__________________________
Cordialement.

***
Avocat à la Cour
Chargé d'enseignement à l'université
Consultant auprès d'avocats au Conseil d'état et à la Cour de cassation


***

contact : hc-avocat@outlook.com

24/10/2014 16:37

Bonjour,
Je ne vous ai pas demandé s'il vous plait des explication mais le texte précis des modalités qui régissent le prime de déplanification...
Pour le changement de l'horaire de travail, je vous ai répondu qu'il ne constitue une modification essentielle du contrat de travail qu'en cas de passage d'un horaire de jour en horaire de nuit (même partiellement), c'est la même chose lorsqu'un horaire continu devient discontinu...
Il est tout à fait imprudent d'affirmer que le travail de nuit commence systématiquement à 21 h puisque la Convention Collective applicable peut le modifier...
__________________________
Cordialement.
P.M.

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25/10/2014 21:32

dans les deplanification il existe une prime de rappelle de x euro . nos horaire de travail en 2*8 sont 2 équipes une de 6h a 14 heure et une de 14 heure a 22 heure si une personne de l'équipe de 6 heures et déplanifier a 14 h ou si une personne de l'équipe de 14 heure est déplanifiers a 6 heure il touchera une prime de déplanification .de plus si une pernonne en journée est deplanifier en 2*8 il touchera cette prime moi ce qui m'inporte c'est que etant en contrat en journée est que j'effectue des 2*8 pourquoi je n'ai pas cette prime . je pense que on a essayer de faire croire a tous que c'etait normale de me déplanifie sans me donneé cette prime .
mais je vois qu'une personne 2*8 que l'on déplanifie en journée touche cette prime car son contrat est en 2*8 donc pourquoi pas inverse c'est légitime de posé cette question non .mais le probléme c'est que tous les déleguées trouve cela normal c'est ce qui me choque c'est que les horaire inscris sur un contrat de travail non aucune importance c'est fou non .

25/10/2014 22:02

Bonjour,
C'est quand même curieux et même incompréhensible que plutôt que d'émettre interprétation et hypothèses ou même d'indiquer ce qui se pratique ou pas d'une manière certaine ou supposée, vous vous refusiez à reproduire textuellement les modalités de cette prime de déplanification c'est à dire de recopier exactement ce qui devrait figurer à l'Accord d'entreprise ou à toute autre source...
__________________________
Cordialement.
P.M.

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26/10/2014 07:40

je vais essayer de retrouver le texte est je vous tien au courant j'ai juste voulus expliquer je ne peu pas divulgueé des écris entreprise sous penne de sanction car les écris sont interne a l'entreprise je peu juste expliquer ce qui ce pratique dans l"entreprise mais je pense que havocas a bien compris mon probléme car il la bien résumé je vous tien au couran merci

26/10/2014 08:19

ben,je sais,et je suis aussi comme toi,,merci pour ces infos coque sony xperia z3 etui sony xperia z3....[smile36]

26/10/2014 08:31

Bonjour,
Je me demande bien ce qui constituerait une faute qui pourrait être sanctionnée que de divulguer une clause d'un Accord d'entreprise conclu par les partenaires sociaux (si c'est ce type de texte qui est à l'origine de la prime de déplanification) sans en plus citer le nom de l'entreprise...
L'havocas a juste repris ce que vous indiquiez pour l'horaire des équipes en plus en se trompant sur celui de l'après-midi et en prétendant sans doute à tort que vous aviez une heure de nuit et par ailleurs, il ne fait que vous renvoyer au contrat de travail et indique qu'il faudrait avoir l'Accord sous les yeux...
Pour essayer de vous répondre, je vous demande de reproduire la clause pour éviter de vous envoyer directement consulter à l'extérieur de l'entreprise...
__________________________
Cordialement.
P.M.

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27/10/2014 16:15

Bonjour,
Votre horaire de travail étant maintenant planifié en équipe de 2 x 8, il ne me semble pas que vous puissiez revendiquer le paiement de cette prime sauf si exceptionnellement vous passiez en journée, à moins que tous les autres salariés placés dans la même situation que vous avec un horaire semblable la perçoivent car il s'agirait dans ce cas d'un usage...
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Cordialement.
P.M.

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27/10/2014 19:37

le probleme c'est que je suis le seule qui a l'origine a un contrat en journée est on me passe en 2*8 est j’obtiens rien par contre lorsque un collègue qui a l'origine a un contact en 2*8 que l'on passe en journée lui la touche ce qui pour ma par veux dire que les horaire marquer sur le contrat de travail son inutiles puisque l'on peu les changer au bon vouloir sans en avertir l’intéresser est sans le récompenser donc çà sert a quoi sur un contrat d'inscrire des horaires est de signer ?

27/10/2014 20:55

Mais il faudrait savoir si c'est occasionnellement ou d'une manière permanente...
En l'occurrence les modalités de la prime de déplanification ne s'appuie pas sur l'horaire mentionné sur le contra de travail mais sur celui qui est affiché, planifié ou programmé...
D'autre part, on avertit l'intéressé sinon il viendrait travaillé à ses anciens horaires mais en revanche l'employeur n'a pas à lui demander son accord car c'est un simple changement des conditions de travail sauf dans certains cas...
Je ne vais pas justifier la Jurisprudence car ce n'est pas moi qui la fais...
Mais puisque vous semblez ne pas croire ce que je vous ai dit, je vous propose ce dossier...
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Cordialement.
P.M.

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28/10/2014 14:55

Bonjour,

Si vous pouvez démontrer que des salariés qui effectuaient un 2x8 perçoivent cette prime une fois placée en horaire de journée, vous pouvez tenter de prétendre que vous pouvez également prétendre à cette prime puisque vous faites le schéma inverse : d'un horaire de journée à un 2X8, même si c'est de manière continue.

Mais cet argument me semble soumis grandement à l'aléa judiciaire, sous réserve des dispositions conventionnelles précises.
__________________________
Cordialement.

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Avocat à la Cour
Chargé d'enseignement à l'université
Consultant auprès d'avocats au Conseil d'état et à la Cour de cassation


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contact : hc-avocat@outlook.com

28/10/2014 17:04

merci de vos conseille je vais regarder tous cela de prés

28/10/2014 18:07

Je vous répète en termes simples que vous ne pouvez vraisemblablement pas prétendre à cette prime tant que votre horaire habituel en 2x8 maintenant apparemment appliqué depuis 14 ans ne vous fait pas repasser occasionnellement à un autre horaire sauf si tous les salariés d'un même groupe la perçoivent régulièrement...
Il serait quand même étonnant que les Représentants du Personnel qui a priori connaissent ce qu'il en est des Accords d'entreprise se trompent même si cela reste possible...
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Cordialement.
P.M.

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21/02/2015 22:19

ce que je peu pretendre c,est le contraire une perssone qui a un contrat en 2*8 est que l'on passe en journéé pour x raison la touche cette prime est ce normal

22/02/2015 08:57

Bonjour,
Si d'autres salariés placés dans la même situation que vous perçoivent la prime, il n'y a pas de raison qu'elle ne vous soit pas versée...
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Cordialement.
P.M.

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04/09/2015 09:58

Bjr

Je travaille actuellement en cdd dans une entreprise d'agroalimentaire, ou les salariés travaillais en horaire de journée. Cette entreprise à fusionné avec une autre qui appartient et appartenais au même groupe. Depuis la fusion, les salariés sont passés d'horaire de journée à horaire 2x8 (6h/13h du lundi au vendredi- 12h48/20h du lundi au jeudi et 12h48/19h le vendredi pour faire 35h semaine). Les salariés non qu'une prime de production mensuelle (rémunéré en fonction des jours de présence à l'heure poste)chose logique pour moi. Seulement ce que je ne comprend pas c'est qu'ils n'ont pas de prime de quart. La direction leur dit qu'ils n'ont pas droit à la prime pour horaire décalé puisqu'ils ont une de production et qu'ils sont toujours en journée selon la direction . Comment savoir si l'entreprise à le droit de ne pas donner de prime pour poste à horaire décalé, alors qu'avant la fusion ils étaient en horaire de journée ( 7h30/16h (sauf erreur de ma part) avec 30 mn pause déjeuner. Pouvez vous m'éclairer une peu à ce sujet. Dans les précédente entreprise ou j'ai travaillé (en 2x8 en industrie automobile et en agroalimentaire) j'avais la prime de quart et une prime de production.

04/09/2015 10:06

Bonjour,
Pour une meilleure compréhension, il serait préférable d'ouvrir un nouveau sujet...
__________________________
Cordialement.
P.M.

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