demande information paiement CP / Commissions / Retenues - Gain,

Bonjour,

Pouvez-vous me dire si il y a une erreur sur ma fiche de paie, malheureusement je peux pas ajouter de pièce jointe, voici ma question :



je percois un salaire de base de 1800 (brut)

ce mois ci par exemple j'ai 450 de comissions.



j'ai posé 1 jours de CP sur ma fiche de paie je retrouve l'inforamtion :

salaires congé payé 3107-31/07 : Nombre 1 : Taux : 90,91 Gain : 90,91

ABS CP 31/01-31/07 : Nombre -1,00 : Taux : 86,54 : Retenue : 86,54



ma question : normalement la retenue ne doit pas être au taux horaire de mon salire fixe est être de 69,23 ainsi que retenue 69,23 ??



merci d'avance de m'avoir lu et pour votre retour

Bonjour,

La retenue maximale devrait être calculée en appliquant sur le salaire mensuel la formule du nombre d'heures d'absences / le nombres d'heures ouvrées pour le mois considéré...
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Cordialement.

Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.

bonjour P.M merci pour votre retour et rapidité, mais je n'ai pas tout compris.



imaginons je suis parti ce mosi d'aout en vacance du 1er au 19 aout, je reprend le 21 aout.



il y a donc 17 jours ouvrée, j'ai un salaire brut de 1800. quel doit être le calcule pour calculer la retenue ?? prendra telle ne compte les comissions elle sera basé sur le taux horaire fixe ??

Je présume que vous êtes commissionné sur le chiffre d'affaires qui continue à être généré même pendant votre absence, la retenue pour absence ne devrait donc être que sur votre salaire fixe...

Il faudrait donc savoir quel est le nombre d'heures qui auraient été effectuées pendant l'absence par rapport àn celles normalement travaillées pour le mois considéré suivant la Cour de Cassation, Chambre sociale, du 11 février 1982, 80-40.359, Publié au bulletin :


SI L'ACCORD DE MENSUALISATION A POUR OBJET DE GARANTIR AU SALARIE UNE REMUNERATION MENSUELLE CONSTANTE, LA RETENUE PAR HEURE D'ABSENCE D'UN SALARIE PAYE AU MOIS DOIT ETRE EN PRINCIPE EGALE AU QUOTIENT DU SALAIRE MENSUEL PAR LE NOMBRE D'HEURES DE TRAVAIL DANS L'ENTREPRISE POUR LE MOIS CONSIDERE


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Cordialement.

Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.

merci pour votre retour, j'ai regardé un petit peu.

si je prend l'exemple de aout, ou il y a 17 jours ouvré de cp avec 7 hr par jour = 119 heure d'absence, sur salaire brut de 1800

23 jours de travail au mois d'aout de 7 heure qui fait 161 heure travaillé.



le calcul de la retenue doit être

1800 x 119 / 161 = 1330

1330 / 119 = 11,18 x 7 = 79.



la retenue devra être de 79 par jour ? multiplié par 17 = 1330 de retenue pour le mois d'aout ?



je sais pas si cela est correct.



si je demande ca, c'est que depuis decembre 2022 sur chaque fiche de paie ou on a abs ou cp, le montant de la retenue et le même que le montant du gain.



ce qui était pas le cas avant (suite changement comptable) donc on pense qu'il y a une erreur,

qu'en pensez-vous ?

Si vous travaillez du lundi au vendredi, je ne sais pas comment vous arrivez à 17 jours ouvrés du 1er au 19 août 2023, mois Cr je n'en compte que 14 par rapport à 22 jours ouvrés du mois si le 15 août est férié et chômé, sauf erreur de ma part...
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Cordialement.

Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.

14x7 = 98

1800x 98 = 176400/161 = 1095 / 98 = 11,17 x 8 = 78.



78 x 14 = 1092 de retenue.



mais dans l'idée, il est impossible que le gain (qui prend en compte les comissiosn sur l'année avec calcul.) soit identique a la retenue qui lui est sur le brut fixe.



on est d'accord, que depuis décembre, on rencontre bien une erreur sur les fiches de paie ?

Je ne peux pas vous affirmer qu'il y a erreur puisque je ne connaîs pas le calcul des autres feuilles de paie et la justification que pourrait donner l'employeur..
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Cordialement.

Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.

merci beaucoup pour votre retour même si cela reste flou encore pour moi. je voulais m'asurer de l'info pour pas déranger le comptable mais je vais lui faire un mail, et si 'oublie pas je ferais un update sur le topic