Doctorant contractuel et Romancier, possible ?

Publié le 13/01/2024 Vu 322 fois 1 Par
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13/01/2024 20:53


Bonjour,



Je me pose la question suivante :



Quand on est doctorant contractuel, donc embauché par une Université pour réaliser son doctorat (et assurer, en plus, quelques travaux dirigés), peut-on, sans risques, conclure un contrat d’édition avec une maison d’édition, pour un ouvrage de fiction sans lien avec nos travaux ?



Par « risques », j’entends :



1) Signer un tel type de contrat (d’édition) ne contrevient-il pas aux clauses du contrat doctoral (qui empêche, si je ne m’abuse, de conclure tout contrat de travail) ?



2) Si signer un contrat d’édition ne contrevient pas, l’Université ne doit-elle pas être, a minima, prévenue ?



3) Avoir signé un contrat d’édition ne peut-il pas, concrètement, constituer une « faute », un manquement aux engagements du contrat doctoral, puisque représenter la preuve d’une activité annexe – ex : le comité de suivi ou tout autre institution/personne pourrait nous reprocher de ne pas travailler sur le doctorat, au vu de notre engagement personnel dans l’écriture de romans, matérialisé par le contrat d’édition ?



Merci d’avance pour vos réponses.



Cordialement,



Paul

Superviseur

13/01/2024 21:16

Bienvenue,
Il est possible que votre contrat d'embauche stipule que l'université a des droits sur les résultats de votre recherche, y compris la publication de votre thèse, mais je doute qu'il contiennent des clauses spécifiques concernant la propriété intellectuelle et les droits d'auteur, vous pouvez envisager de conclure un contrat d'édition avec une maison d'édition pour la publication d'une oeuvre sans rapport avec votre doctorat.
Il serait effectivement, pour la bonne règle, utile d'avoir un entretien sur le sujet avec les responsables du doctorat à l'Université.
Vous pouvez aussi voir un avocat spécialisé.
__________________________
Rappel suite à réclamations.
--Nous sommes ici pour aider, non pour culpabiliser. Condescendance NON, Humilité, empathie OUI.
-- Une réponse synthétique peut indiquer un fondement juridique (réf, article, code , décision), sans en coller l'ntégralité, souvent fastidieuse à lire pour un non averti.

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