Harcèlement moral, non paiement de salaire, contrat incomplet

Publié le 02/04/2010 Vu 4881 fois 11 Par
logo Legavox
Légavox

9 rue Léopold Sédar Senghor

14460 Colombelles

02.61.53.08.01

04/03/2010 18:34

Bonjour,
Je vous appelle à l'aide car je suis exténuée psychologiquement et physiquement, je ne sais pas trop vers qui me tourner et quoi faire ... je suis dans une situation qui dure depuis plusieurs mois et qui me semble inextricable, je me sens dépassée et démunie ... c'est l'enfer, je n'ai plus le courage de continuer ainsi, et je ne sais pas si j'aurais la force d'entreprendre des démarches longues et complexes, ni si ça vaut le coup ... je ne sais pas ce qui est du domaine du possible, ni par quelle démarche commencer ... je ne me suis jamais retrouvée dans une situation pareille, c'est la première fois et je n'y connais rien, je suis complètement perdue ... c'est pourquoi je me tourne vers votre forum.

Voici la situation :

J'ai été demandeur d'emploi et me suis trouvée obligée de répondre à des annonces. L'ANPE m'a transmis des annonces et j'y ai répondu. Bingo ! J'ai décroché un emploi en CAE-CDD d'un an, à temps partiel, à raison de 22h hebdomadaires (payées au SMIC), de juin 2009 à juin 2010 (c'est à dire il me reste 4 mois de contrat). Sur l'annonce, il était mentionné "débutant accepté". Je me suis dit que c'était une super opportunité, après mes études et une période de petits jobs, d'avoir une vraie première expérience d'un an, d'autant plus qu'en CAE, il me semble qu'il y a un devoir de "formation" de la part de l'employeur ...
Le premier mois, tout se passait bien, mon employeur (qui est un association loi 1901) m'a permis oralement de travailler à domicile pour faire des recherches d'informations sur le net, car les bureaux (prêtés) étaient fermés pendant l'été. Je travaillais alors avec mon propre matériel (ordinateur, connexion, téléphone). Il a commencé à me demander de faire de plus en plus de tâches sans se rendre compte du temps que ça prenait, et moi, emballée par la nouveauté et l'envie d'apprendre, j'ai énormément travaillé, bien plus que 22h/hebdo ... j'ai eu des mails me demandant de trouver très vite des infos urgentes, donc, j'y ai passé mes week-end, mes nuits, etc ... super motivée ... quand mon entourage m'a fait remarqué que je n'avais plus de vie, je me suis rendue à l'évidence et j'ai ralenti le rythme, mais quand même en faisant plus d'heures que mon contrat ne l'indiquait . Forcément, la somme de travail était moindre et je me suis fait remonter les bretelles. J'ai dit que pourtant, je faisait plus d'heures que prévu, et qu'en plus je ne demandais rien en échange.

04/03/2010 19:22

A ce moment, on m'a répondu d'arrêter complètement de faire de heures sup', car on ne pouvait pas me les payer. C'est ce que j'ai fait ... Et on a continuer à me demander d'en faire toujours plus, donc, j'ai été obliger de refaire de heures ... Puis, en tant que bonne débutante, j'ai posé des questions sur comment faire ceci, comment faire cela, à partir de quels documents administratifs puis-je me baser pour faire telle ou telle tâche, etc ... On m'a répondu par une engueulade comme quoi je n'avais pas à poser ce genre de questions, que j'avais tous les documents en ma possession, etc, etc ... il s'agissait de docs comptables obligatoires pour une assoc' qui, en réalité, n'avais jamais été faits (de plus, je n'ai jamais fait de comptabilité) ... on m'a accusé de faire de la rétention d'information par rapport à mes collègues (c'est faux) ... Suite à cela, on a dit à une de mes collègues qu'ils n'allaient pas me garder ... cela a eu lieu trois semaines après la fin de ma période d'essai ... A partir de là ça a été l'enfer ... des mails (jusqu'à 18 par jour), des appels téléphoniques, des messages (jusqu'à 7 messages consécutifs) à n'importe quelle heure du jour ou de la nuit, n'importe quel jour de semaine ou de week-end ... obligation de présence au bureau (ok, pourquoi pas), des tâches à faire nécessitant l'usage du téléphone (mais pas de téléphone à disposition dans ce-dit bureau), plus de consigne, ou des consignes qui se contredisent l'une-l'autre (et puis c'est plus facile après de dire que je respecte pas les consignes), j'ai envoyé par mail (j'en ai la preuve) le travail que j'ai fait, on me dit 3 mois après que ces mails n'ont jamais été reçu (ce qui alimente l'argument comme quoi je ne travaille pas), des changements d'emploi du temps du jour au lendemain, parfois à midi pour le soir, des "réunions de travail" où je suis seule et me fait engueuler pendant 4 heures (sans témoins) et à la fin on me demande de montrer le travail que j'ai effectué cet après-midi là ! Des engueulades juqu'à un après midi par semaine pendant un mois, (c'est à dire presque un quart de mon temps de travail !), des agressions verbales (je cite : "tu fais chier", "tu nous emmerdes", "démissionnes", "t'es là pour sucer notre thunes", "tu veux nous enculer", "tu te fous de notre gueule", "tout ce que tu fais c'est de la merde", "on en a rien à foutre de ton travail stérile", "j'ai la haine contre toi", "tu fous rien" ... c'est faux bien sûr) Bref, quand cela arrivait au début, je me défendais en prouvant que c'était faux, preuve à l'appuie, et puis à force de me dire que j'avais "réponse à tout", j'ai fini par encaisser sans broncher en baissant les yeux, cela a été traduit par une "attitude négative et de refus" ... ensuite j'ai été envoyée à l'extérieur, pour une mission que le directeur devait faire, puis n'a plus voulu faire sous le prétexte que ça ne servait à rien, puis m'a reproché que c'était stérile !!! Si si, c'est abhérrant ... ensuite me demande de venir le soir en plus de mes heures, puis me dit que j'ai pas intérêt à penser à faire une journée continue, de toute façon ça ne sera pas payé ... on m'a accusé d'avoir fait perdre de l'argent à l'assoc' (je n'ai jamais eu de regard sur les finances réelles actuelles, je n'ai d'ailleurs jamais pu prendre d'initiatives car j'étais bloquée par cela, je n'ai jamais engendrée aucune dépense (ah si, j'ai acheté du petit matériel de bureau pour 4 euros) ni signé aucun chèque au nom de l'assoc' ...) quand j'essaie de proposer quelque chose, on me répond à l'oral que c'est une perte de temps, puis on me reproche de ne pas prendre d'initiative ... Suite à tout cela, je n'ai presque plus de messages, plus aucune consigne depuis mi-décembre, on ne répond plus à mes questions, on m'exclue des réunions, on me sépare de mes collègues, je n'ai plus de réponse quand je demande un avis ou que je fais une proposition, on décrédibilise totalement mon travail ... on m'a également reproché d'accuser mes collègues du fait de mon travail soi-disant non-fait (c'est complètement faux !) ... Pendant une engueulade (sans témoin) ça a été tellement agressif que j'ai cru que j'allais me prendre une gifle (c'est arrivé à une autre collègue aussi), depuis, j'ai peur de me retrouver en face de cette personne, et il y a bientot une réunion à son domicile ... j'ai peur, je ne dors plus, je fais des cauchemards, je suis stressée, épuisée ...
J'apprends maintenant que malgré la subvention qui paye une partie de nos salaires de CAE, il n'y a plus d'argent pour nous payer, de plus nous sommes payés par chèque, alors que faire, même si je l'ai, avec un chèque en bois ? Je n'ai pas eu ma paye et fiche de paye de février, alors que je dois déclaré cela aux assédics assez vite si je ne veux pas que mes droits cesse (je suis restée demandeur d'emploi, et à cause du petit salaire, j'ai une petite prime mensuelle de RSA) ... il me reste 4 mois de contrat, que puis-je faire ?

04/03/2010 19:37

J'ajoute qu'il me semble qu'il y a des "bizarreries" sur mon contrat, à savoir qu'il n'y a aucune mention des jours et des horaires de travail, d'ailleurs ils ont été changé plusieurs fois par mail du jour au lendemain, ni des conditions de démission, licenciement, préavis, etc ... et je ne parle pas du droit à la formation du CAE, qui est complètement inexistante, vu qu'on ne me parle plus que pour m'agresser ... j'ai essayé de faire cassé le contrat en voyant avec l'ANPE pour cette condition non respectée, mais rien à faire (le CAE est une convention signée entre l'employeur et l'ANPE). J'ai appris que si je démissionnais, mon employeur pouvait se retourner contre moi pour que je lui paye les mois de salaire qu'il me reste à effectuer (je ne lui fait absolument pas confiance, je pense qu'il en est tout à fait capable) et puis je perdrais mes droits au chômage ... il n'y plus aucune communication possible avec ... j'ai peur d'aller aux prud'hommes car j'ai peur que la situation empire alors que je travaille toujours ...

09/03/2010 12:37

bonjour,
j'ai vraiment besoin d'aide ...
j'ai vraiment besoin de réponse ...
quelqu'un pourrait m'aider s'il vous plait ?

merci,
cordialement.

09/03/2010 22:54

Bonsoir,
Prenez contacte avec un syndicat .Vous leur amener votre contrat .
Amicalement vôtre
suji Kenzo conseiller RH

11/03/2010 13:34

Téléphonez aux organisations syndicales (Soit aux unions départementales, soit unions locales), elles tiennent des permanences avec le plus souvent des défenseurs syndicaux qui seront à même de vous aiguiller voire vous dépêtrer. Je vous conseille soit la CFDT, soit la CGT qui ont les membres les plus aguerris...
Moi, personnellement, pour commencer, j'essaierais d'encaisser le chèque de ma paye... Toute peine mérite salaire et il semble que vous ne soyez pas assez payé pour ce que vous peineez...
Si ce chèque est en bois, c'est bien. Non paiement de salaire= Prise d'acte de rupture du contrat de travail. Vous faites un recommandé avec AR au responsable de l'assoc. en lui signifiant que n'ayant pas été payée, vous prenez acte de la rupture du contrat à son initiative.
Ce fait est analysé comme étant un licenciement donc ne devrait pas vous priver de vos droits ASSEDIC.
Mais je vous conseille tout de même d'aller voir des militants bien formés à ce genre d'exercice.
Cordialement

11/03/2010 20:04

Bonsoir,
En cas de chèque en bois ,vous déposez immédiatement un référé devant le conseil des prud'hommes et demandez la résiliation judiciaire immédiate de votre contrat de travail aux torts de l'employeur.Le référé prendra une ordonnance et avec cette ordonnance ,vous pourrez vous inscrire à pôle emploi et toucher le chômage .
Mais ,consultez rapidement un syndicat.
La CFDT exige 1 an minimum d'adhésion et envoie le dossier à leur service juridique(CNAS) avant de vous fournir un défenseur.
LaCGT vous fait payer 1 an de cotisation d'avance et vous fournit immédiatement un défenseur si votre dossier tient la route.
amicalement vôtre
suji Kenzo

11/03/2010 23:21

Je vous remercie beaucoup de ces infos.

Entre temps, je viens de déposer ce chèque ... il faut attendre 48h pour que la banque le prenne en compte et savoir ce qu'il en est.
J'ai également fait une déclaration de main courante au commissariat pour agression verbale, tentative d'intimidation et pression pour que je démissionne. La réaction du policier était sans équivoque : ne pas laisser cet individu continuer à ce comporter de cette façon tyrannique (par exemple : interdiction formelle de parler à certains de mes collègues, insultes ... ) j'ai très peur de lui ...
J'ai également rendez-vous avec un médecin généraliste et un psychologue pour faire constater mon état physique et psychologique sur le conseil de l'inspecteur de police qui a pris ma déclaration.
J'essaie de prendre rendez-vous avec la CGT locale, mais le numéro semble sonner dans le vide ... j'espère que j'aurais plus de chance par mail ...

Dois-je déclarer à mon employeur que je me syndique, ou ai-je le droit de garder cela privé ? Y a-t-il obligation d'informer mon employeur ?

Il faut que cela s'arrête vite, je serre les dents depuis des mois, mais je ne suis pas loin de craquer ...

En vous remerciant.

Cordialement.

12/03/2010 09:47

Bonjour,
Tres bien ,c'est ce qu'il fallait faire .
La main courante ,et très bon conseil du policier ;j'ajouterai en plus de tout cela ,un rendez vous avec le médecin du travail.
Un autre conseil ,ne dites rien à votre employeur sur la CGT et votre adhésion.Il y a aussi ,avertir l'inspecteur du travail ,par écrit (lettre recommandée) et lui demandez un rendez vous.
Discrétion vis à vis de l'employeur ,l'effet de surprise n'en sera que plus important.
Pour la CGT,il y a les Unions Locales(communes ou arrondissements) ou les Unions Départementales(bourses du travail).
Bon courage et tenez nous au courant.
Amicalement vôtre
suji Kenzo conseiller RH conseiller au BIT .

18/03/2010 14:57

Bonjour,

Pour la suite des événements, j'ai bien reçu mon chèque de salaire avec 5 jours de retards. Je suis allé l'encaisser le 12, mais en réalité il faut au moins 8 jours pour savoir si le chèque est bon ou pas (donc je ne saurais pas avant le 20 ou 21 mars).

J'ai eu rendez-vous avec la psychologue de permanence gratuite au commissariat. Je lui ai beaucoup parlé, et elle m'a expliqué l'engrenage dans lequel j'étais tombée, et m'a fortement déculpabilisé (ça fait énormément de bien, même si ça fatigue énormément de sortir tout cela) surtout sur les erreurs professionnelles que j'aurais pu faire, car je n'avait pas moyen de faire autrement en me précisant qu'il s'agissait bien de harcèlement moral. Elle m'a dit surtout de ne pas hésiter à refaire des mains courantes s'il m'agresse encore (verbalement ou physiquement). Elle m'a conseillé de prendre contact avec un organisme qui s'appelle :

"Souffrance et Travail"

qui se situe à Paris 10è au Centre National de la Santé (je ne sais pas s'il en existe d'autres en France pour les personnes qui en auraient également besoin). Il s'agit d'une cellule d'appui à la prévention des risques psychosociaux, le prospectus mentionne "accès gratuit sur rendez-vous après entretien téléphonique". Cet organisme est soutenu par l'union des mutuelles d'Ile de France, la Région Ile de France et le Groupement Régional de Santé Publique, donc je pense que ce sont de bonnes références. On y trouve des Médecins du travail, des sociologues, des psychologues ... des conseils juridiques, une écoute, un accompagnement dans les démarches médico-sociales.

Je n'ai pas encore eu mon entretien avec le syndicat (rendez-vous en début de semaine prochaine). J'ai pris également rendez-vous avec deux médecins qui me connaissent depuis longtemps. Les deux ont eu la même réactions : d'après quelques événements que je leur ai raconté, et refusant de se permettre de poser un diagnostic prématuré sur une personne qu'ils ne connaissent pas, les deux ont quand même évoqué la très forte probabilité que mon employeur était "pathologique", et ont parlé de "pervers narcissique" et de "paranoïaque". Bref, je suis dans de beaux draps ... de plus, je ne veux pas trop me faire arrêter, car j'ai peur que d'une manière ou d'une autre, ça se retourne contre moi, et je pense que si je suis en arrêt, au point où j'en suis, je n'y retournerais jamais ... je suis tellement à bout, tellement fatigué de tout cela ...

Entre-temps, cela continue, je reçois des mails très agressifs avec de fausses accusations (j'ai des preuves), et j'ai constaté que sur mes fiches de paye, mon cumul de jours de congés acquis est tombé à zéro depuis deux mois (je n'avais pas fait attention), alors que je n'ai pris aucun jours depuis le mois de juin 2009 !

Je vais montré tout cela à la personne du syndicat. Je vais voir avec pour ce qui concerne l'inspection du travail. Je vais prendre rendez-vous avec "Souffrance et Travail" et je vais voir avec pour la médecine du travail, et j'ai un second rendez-vous de suivi avec la psychologue de permanence au commissariat dans 15 jours.

Voilà, toutes ces démarches me fatiguent énormément et prennent la place de tout mon temps libre, tout cela pour un boulot de 22h hebdo avec un fou ... ça n'a aucun sens ...

Maintenant, pour pouvoir dormir, je suis sous anxiolithique depuis plus d'un mois, j'en prends très peu mais je le vis très très mal. Je suis très sensible et je ne gère pas du tout les effets secondaires. C'est vraiment affreux.

Si je peux me permettre un conseil, bien que parfois nécessaire, soyez très prudent avec les anxiolihtiques.

Merci d'avoir créé ce forum. Je vous tiens au courant pour la suite, si mon témoignage peut aider d'autres personnes au niveau des démarches.

cordialement.

31/03/2010 18:18

Bonjour.

Le chèque de salaire de Février est bien passé à la banque. Maintenant, j'attends celui de Mars.

J'ai eu un second rendez-vous avec mon médecin traitant, qui, me voyant livide, amaigrie, et littéralement m'effondrer à bout de force, en pleurs dans son cabinet, à juger nécessaire de m'arrêter pour "dépression réactionnelle suite à souffrance au travail".

J'ai eu rendez-vous avec le syndicat qui a relevé plusieurs anomalies et contradictions sur mon contrat de travail et la convention CAE signée entre l'employeur et l'Etat (par le biais de l'ANPE). Il pense comme moi que c'est absurde d'en venir à une situation pareille pour un contrat tel que le mien (petite durée, petit temps de travail, petit salaire), mais il me soutien et me soutiendra jusqu'au bout si malheureusement l'employeur posait encore des problèmes et allait plus loin dans son obstination et son ignorance de la loi. Tout cela m'épuise encore plus.

J'ai essayé de joindre plusieurs fois l'organisme "Souffrance et Travail", mais ils semblent débordés. Cela ne m'étonne pas vraiment, je pense que les pauvres font le maximum mais n'ont sûrement pas assez de moyens par rapport à l'ampleur de ce phénomène malheureusement de plus en plus courant.

J'ai un second rendez-vous avec le psychologue de permanence gratuite au commissariat, pour le suivi dont j'ai besoin, et qui m'avait orienté vers cet organisme.
A suivre donc.

Entre temps, juste avant mon arrêt maladie, j'ai continué à avoir des menaces et des reproches qui ne sont pas justifiés, et dont j'ai même les preuves du contraire, et toujours pas de consigne de travail. Malgré tout, je n'ai cessé de travaillé, en rattrapant par exemple, le retard sur quelques éléments de second ordre, n'ayant plus la possibilité de faire autre chose.

02/04/2010 01:57

Bonsoir,
Vous êtes vraiment très courageuse et surtout tenez bon,vous avez fait les bonnes démarches ,bravo ! Je crois que vous êtes à présent bien entourée,par des gens qui ont bien compris votre problème.Votre médecin a très bien fait de marquer sur l'arrêt de travail le motif qu'il a indiqué,car la CPAM est à présent au courant qu'il s'agit harcélement moral au travail.
Surtout soignez vous bien .Je connais les anxiolithiques et les benzodiazépines ,il faut les manipuler avec prudence et surtout lorsque cela va mieux ne pas arrêter le traitement brusquement ,suivre bien l'avis du médecin traitant.
Il y a aussi une autre association qui s'occupe d'harcélement au travail ,c'est celle de Loîc Squarnec ,je ne me rappele plus le site web ,mais c'est facile à trouver.Mais celle que l'on vous a donné est très bien ,mais très sollicité.
Il est vrai qu'en cette période de crise ,les problèmes d'harcèlement au travail ne font que augmenter et c'est un phénomène bien français car heureusement peu nombreux chez nos voisins et dans l'UE.
Bon courage
amicalement vôtre
suji Kenzo

Répondre
Image Banderole Conseil-juridique.net

Consultez un avocat

www.conseil-juridique.net
Me. Peschaud

Droit du travail

100 avis

Me. KADDOUR

Droit du travail

1 avis

Image Banderole Devenez bénévole sur Légavox

Devenez bénévole

Légavox

Participez à la communauté Légavox en devenant bénévole et en aidant les internautes dans leurs problématiques juridiques du quotidien.