Nourrice me réclame préavis

Publié le 05/07/2015 Vu 786 fois 10 Par
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03/07/2015 13:19

Bonjour, je vous écris car j'ai un gros soucis avec ma nourrice.
Au départ ma nourrice était à domicile pendant 2 mois et dans la suite en novembre elle a eu son agrément.
J'ai payé une rupture de contrat pour ma fille du à la rentrée hors il n'y pas eu 1 ans ancienneté, elle m'a répondu que c'était le préavis, à t'elle le droit?
Au départ Ma fille a commencé son entrée juste pour les matin à l'école et aujourd'hui elle me réclame le préavis pour contrat garde à domicile de ses 2 mois?
Ainsi que mon deuxième à t'elle aussi le droit de me réclamé se préavis ? car actuellement il est toujours garder par cette nourrice mes actuellement Agréé.
Du à son départ dans 1 mois elle me réclame en plus le préavis de 15jours à telle le droit? Car en plus je dois payé cest 2 semaines de congés.
Merci d'avance, j'espère avoir une réponse Cordialement

03/07/2015 16:41

Bonjour,
Votre message est assez confus...
Le préavis à respecter est prévu à l'art. 12 de la Convention collective nationale des salariés du particulier employeur si la garde se faisait à votre domicile...
Si c'est au domicile de la nourrice, c'est à l'art. 18 de la Convention collective nationale des assistants maternels du particulier employeur...
__________________________
Cordialement.

Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.

04/07/2015 08:53

Bonjour, ma nourrice était pendant 2 mois à domicile et dans la suite elle a eu son agrément, elle me réclame ses 2 préavis comme ma nourrice elle était à domicile hors elle garde toujours mes deux enfants jusqu'à décembre pour ma fille car après elle a fait son entrée à l'école en journée.

J'ai déjà payé le préavis pour le départ de ma fille, mes pas quand elle était nourrice à domicile, doit je lui payé ce préavis? Merci d'avance, Cordialement

04/07/2015 11:25

Bonjour,
Je suis désolé mais il faudrait essayer d'être plus claire et de vous mettre à la portée du lecteur qui vous lit et ne connaît pas l'histoire en présentant les choses étape par étape chronologiquement éventuellement en citant chacun des contrats conclus...
__________________________
Cordialement.

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04/07/2015 11:41

Ma nourrice pendant 2 mois était nourrice à domicile en septembre et en octobre aujourd'hui et elle me réclame le préavis à telle le droit? Car l'enfant est toujours garder chez elle, la nourrice a eu son agrément depuis Novembre . J'ai payé pour le préavis pour le départ de mon enfant en date de décembre.
Merci d'avance, cdt

04/07/2015 11:48

Déjà nourrice à domicile manque de précision puisque l'on ne sait pas c'est au sien ou au vôtre...
Ensuite, on ne sait pas non plus de quel préavis il s'agit si l'enfant continue toujours à faire l'objet du meême contrat dans les mêmes conditions de garde alors que vous dîtes contradictoirement que vous l'avez payé au départ de votre enfant...
__________________________
Cordialement.

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04/07/2015 13:53

Les enfants oui ce sont les mien que je fais garder a une nourrice à domicile septembre et octobre.
Le contrat était 1 mois d'essai et 1 mois de CDD garde à domicile.
CDI en étant nourrice agréé en Novembre.
Me réclame préavis de 15 jours du au changement de contrat de nourrice à domicile à nourrice agréé tout simplement, doit je lui régler?
Merci d'avance, cdt

04/07/2015 16:18

Je me doute que ce ne sont pas les enfants de la voisine en revanche encore une fois, on ne sait pas à quel domicile...
On n'a jamais vu un CDD de deux mois avec un mois d'essai mais si c'était ce type de contrat obligatoirement écrit, précisant une date de fin, il est donc allé jusqu'à son terme apparemment et bien sûr sans préavis...
Ensuite, vous indiquez qu'il y a eu un CDI, il doit donc être a priori écrit mais le seul fait de passer agréée ne change rien et on ne sait toujours pas à quel domicile...
__________________________
Cordialement.

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05/07/2015 09:33

Oui c'est un jour à l'essai et 2 mois de garde à mon domicile elle me demande le préavis donc je serai obligé de la payer.
En contrat Cdi garde les enfants chez elle, nourrice agréé, j'ai déjà payé le préavis de rupture pour ce contrat, ma nourrice insiste vraiment pour avoir son préavis de15 jours du le passage de nourrice à mon domicile à nourrice agréé à son domicile. Idem pour mon deuxième enfant que doit- je faire? La payé

05/07/2015 10:34

Bonjour,
Mais ce n'est pas plus clair puisque si c'était un CDD, il n'y a pas de préavis...
Autrement, effectivement, sauf si vous avez établi un avenant, il fallait rompre le premier contrat avant d'en conclure un autre...
__________________________
Cordialement.

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