ACCIDENT DE TRAJET ALORS QU'IL était censé utilisé l'indemnité pour rester sur place

Publié le Vu 118 fois 1 Par prévention 37
18/12/2018 09:08

Bonjour,

J'ai besoin de votre aide:

Nous sommes une entreprise de travaux.
Les conducteurs des engins travaux sont continuellement en déplacement.
ils ont des indemnités lorsqu'ils sont en déplacement ce qui leur permet de payer une chambre à proximité du chantier ou du siège.
Je me retrouve confronté à une situation délicate en tant que préventeur.
- Il y a encore eu un accident de voiture hier:
- la personne était au siège et avait des indemnités de déplacement pour la journée du matin et soir, et le lendemain était une journée transfert qui lui permettait de refaire la route jusqu'au chantier.
Au lieu de prendre une chambre au siège grace aux indeminités, il a voulu rentrer chez lui (3h de route).
Nous étions pas au courant . il a eu un accident en s'endormant au volant . Heureusement il est toujours en vie .
Ma question est la suivante :
Est ce considéré comme un accident de trajet alors qu'il aurait du reprendre la route que le lendemain ?
La prévention ne fonctionne pas.
Comment peut on se prémunir de ce genre d'acte. Ils se mettent en danger continuellement....
En vous remerciant.

18/12/2018 09:20

Bonjour,
Pour l'accident de trajet, ce serait à la Sécurité Sociale de décider de sa prise en charge en fonction des élémenrs fournis...
Pour la prévention, il faudrait ques le consignes soient notifiées par écrit contre décharge du salarié éventuellement pour chaque chantier concerné ou de carrément réserver la chambre en la payant...
__________________________
Cordialement.
P.M.

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