Modulation du temps de travail

Publié le 25/11/2015 Vu 680 fois 4 Par
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20/11/2015 23:03

Bonjour,
je suis agent de sûreté depuis 4 ans dans la même société.
de mars a décembre 2011 CDD, CDI en janvier 2012 à septembre 2014 modulation annualisée, septembre 2014 a septembre 2015 plus de modulation.
depuis septembre 2015, à ma demande, j'ai était rétrogradé et suis redevenu simple agent et de ce fait suis retournée a la modulation.
ma question est: pour le calcule de ma modulation 2015 celle ci doit être calculé a partir du 1er janvier ou du 1er septembre de la même année?
merci pour vos réponses.

21/11/2015 08:24

Bonjour,
Il faudrait déjà savoir sur quoi repose la modulation car normalement il devrait y avoir un Accord écrit...
__________________________
Cordialement.
P.M.

Infos en Droit du Travail du privé : tedforum.com

24/11/2015 20:26

Bonjour il y a bien un accord de modulation de travail écrit dans ma société. Je suis payé 151,67 tous les mois que j'en fasse plus ou moins et en fin d'année je suis soit en repos ou je travail plus. Hors de septembre 2014 à septembre 2015 je suis devenu chef de poste avec un avenant où 8l n'y apparaissait plus que j'étais à la modulation se que mon patron m'a confirmé. En septembre 2015 je suis retourné agent simple en gardant mon coefficient et retour à la modulation mais j'ai l'impression que mon patron me calcul une modulation depuis janvier 2015 se qui donnerai un retard d'heure d'environ 20h. Et au contraire si ma modulation est calculé à partir de septembre 2015 je serai en excédant d'heures d'environ 50h. Voilà pourquoi je me pose la question et personne ne me répond à mon agence. Si quelqu'un peut me donner des textes de loi pour un employé qui change en cours d'année cela m'arrangerai car sur le net je ne trouve que pour un employé recruté en cours d'année.
Merci

24/11/2015 20:47

Bonjour,
C'est l'Accord de modulation qui devrait le prévoir mais il est évident que pendant le période durant laquelle vous n'étiez plus sous ce régime, l'employeur ne peut pas faire comme si vous y étiez et c'est le même principe que le recrutement ou le départ en cours d'année qui devrait s'appliquer...
__________________________
Cordialement.
P.M.

Infos en Droit du Travail du privé : tedforum.com

25/11/2015 05:20

Je vous remercie de vos réponse je n'ai plus qu'as expliquer les loi a mon cher patron une fois de plus.
Cordialement

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