droit d'auteur pour pièce

Publié le Vu 968 fois 3 Par filoudeparis
23/11/2009 20:11

Bonjour je suis auteur et ma pièce va être jouée par une troupe. Je souhaitais savoir quels étaient mes droits concernant les droits d'auteur?
Y a t-il un pourcentage prévu par la loi?
Merci

Modérateur

25/11/2009 19:21

Bonsoir.

Quels sont les termes du contrat qui ne saurait manquer de vous lier à la troupe ?

Votre bien dévoué.
__________________________
"Meurs et deviens."
- Goethe [Johann (comme moi!) Wolfgang (comme Lui) (von)] -
(conseil à donner à la chenille; pour qu'elle se réalise-finalise-perfectionne, en devenant papillon)
Variante dite à l'oeuf: -Casse toi ! (oiseau ou reptile?)

25/11/2009 23:06

Merci de votre réponse, en fait il n'y a aucun contrat entre nous.

Modérateur

26/11/2009 11:21

Bonjour, Filouté de Paris.

Auquel cas, la situation me semble ingérable, ...faute de gérant.

Mais il existe peut-être des dispositions -que j'ignore-, à ce sujet.

Peut-être un juriste de ce forum pourra-t-il en parler mieux que moi.

Votre bien dévoué quand-même.
__________________________
"Meurs et deviens."
- Goethe [Johann (comme moi!) Wolfgang (comme Lui) (von)] -
(conseil à donner à la chenille; pour qu'elle se réalise-finalise-perfectionne, en devenant papillon)
Variante dite à l'oeuf: -Casse toi ! (oiseau ou reptile?)

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